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Discussions : Récentes | Sans réponse

Inventaire d’amiante

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    Messages
  • #923600
    luc
    Membre

    Comme le sujet de l'amiante apparaît tant sur ce forum, que dans ma copropriété non seulement dans le contexte des terrasses, j'informe de l'existence d'une brochure officielle "Inventaire d’amiante et programme de gestion" qui a été édité en 2008 par la Direction générale Humanisation du travail du SPF Emploi,Travail et Concertation sociale.
    Données techniques : Brochure: 2008, 15 x 21 cm, 40 pages (D/2008/1205/78)
    Lien (avec plus d'info et PDF) : http://www.emploi.belgique.be/publicationDefault.aspx?id=5096

    J'y reviens plus tard, dès que j'ai absorbé le texte de cette brochure, puisque j'ai probablement des questions à poser.

    C'est selon moi un problème copropriété forcée, puisqu'il s’agit de l'interaction entre les parties communes et les parties privatives.

    #1029420
    QRieuse
    Membre

    En complément de ces informations, voici le nouvel arrêté royal qui abroge les précédents, paru au MB le 27/06/2017:

    Arrêté royal établissant le livre VI – Agents chimiques, cancérigènes et mutagènes du code du bien-être au travail

    http://www.etaamb.be/fr/arrete-royal-du-28-avril-2017_n2017011571.html

    Cordialement,

    1 personne aime ce message
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