feu ouvert
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- Ce sujet contient 8 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
rexou, le il y a 6 années et 11 mois.
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4 décembre 2019 à 16 h 14 min #924663
Sherpa
MembreBonjour,
J'aurais aimé savoir si la copropriété peut forcer un propriétaire à condamner le feu ouvert de son appartement sachant que le feu ouvert ne présente aucun problème de fonctionnement et que celui-ci est ramoné chaque année par un professionnel.
En vous remerciant.
4 décembre 2019 à 18 h 01 min #1042266
rexouMembreOui, il peut être mentionné dans le ROI que les feux ouverts ne peuvent être utilisés, pour des raisons de sécurité.
Dans le même ordre d'idées, on peut aussi fermer le gaz dans tous les appartements et demander de cuisiner à l'électricité par exemple. Les conduites vieillissantes encastrées dans la maçonnerie ne présentant plus la sécurité voulue.
4 décembre 2019 à 18 h 50 min #1042267
lucMembreSherpa a écrit :Bonjour,J'aurais aimé savoir si la copropriété peut forcer un propriétaire à condamner le feu ouvert de son appartement sachant que le feu ouvert ne présente aucun problème de fonctionnement et que celui-ci est ramoné chaque année par un professionnel.
En vous remerciant.
En principe, si le feu ouvert y était initialement les conditions de construction et/ou modalités d'usage sont mentionnés dans l'acte de base (contrôle, nettoyage périodique de la cheminée, qui paie quoi, …)
.
Si le ROI a changé les modalités d'usage alors il faudra voir qui a imposé ces changements et comment.4 décembre 2019 à 18 h 51 min #1042268
PIMMaître des clésL'ACP a-t-elle motivé cette décision ?
Le ROI prévoit-il cette interdiction ?4 décembre 2019 à 18 h 52 min #1042269
lucMembrerexou a écrit :Oui, il peut être mentionné dans le ROI que les feux ouverts ne peuvent être utilisés, pour des raisons de sécurité.Dans le même ordre d'idées, on peut aussi fermer le gaz dans tous les appartements et demander de cuisiner à l'électricité par exemple. Les conduites vieillissantes encastrées dans la maçonnerie ne présentant plus la sécurité voulue.
Les raisons de sécurité doivent être explicitement motivé, signifié à l'AG et/ou approuvé par l'AG.
2 personnes aiment ce message4 décembre 2019 à 20 h 03 min #1042270Sherpa
MembreMerci à tous pour vos réponses. Je vais vérifier dans le ROI.
Excellente soirée.Sherpa
4 décembre 2019 à 22 h 24 min #1042271
rexouMembreluc a écrit :En principe, si le feu ouvert y était initialement les conditions de construction et/ou modalités d'usage sont mentionnés dans l'acte de base (contrôle, nettoyage périodique de la cheminée, qui paie quoi, …)
.
Si le ROI a changé les modalités d'usage alors il faudra voir qui a imposé ces changements et comment.Je connais un cas vécu. Immeuble Etrimo de 12 étages. Feux ouverts condamnés pour raisons de sécurité parce que les conduites de cheminées ne présentent plus la sécurité nécessaire.
On se fout de savoir qui a imposé ces changements et comment. Ce n'est pas important. Il faut se conformer à cette décision pour ne pas mettre en danger la sécurité de l'immeuble. Si vous voulez, vous pouvez toujours mettre ce sujet à l'odj de la prochaine ag.
5 décembre 2019 à 8 h 36 min #1042272
Grmf!!ModérateurJe suis propriétaire dans un immeuble où les cheminées ont été condamnée dès le début. Raison de sécurité. Les cheminées débouche au dessus du 7e étage de la partie qui en compte 7 et enfume les appartements qui sont dans les étages supérieurs de la partie qui en compte plus que 7.
Interdire est toujours possible si il y a une bonne justification. Mais quelle est cette justification?
5 décembre 2019 à 8 h 50 min #1042273
rexouMembregrmff a écrit :Interdire est toujours possible si il y a une bonne justification. Mais quelle est cette justification?Je crois que c'est toujours la même : la sécurité.
Les cheminées vieillissent et il n'est pas toujours possible de tout refaire…
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