Forum Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche
Discussions : Récentes | Sans réponse

Et si on est tout seul lors de l’AG?

Accueil › Forum de l'immobilier résidentiel belge › Copropriétés forcées › Et si on est tout seul lors de l’AG?

3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Auteur
    Messages
  • #926281
    Grmf!!
    Modérateur
    Citation :
    Nul ne peut prendre part au vote, même comme mandant ou mandataire, pour un nombre de voix supérieur à la somme des voix dont disposent les autres copropriétaires présents ou représentés.

    Et si on est tout seul à l'assemblée générale, doit-on considérer qu'on n'a pas cette limitation?

    En effet, étant seul, on n'a pas plus de voix que les autres, puisqu'il n'y a pas d'autre…
    Ou doit-on considérer que, comme il n'y a pas d'autres, ils n'ont pas de voix et donc le propriétaire seul présent ne peut pas avoir de voix non plus?

    Rigolo? Non. Ceci n'est pas un exercice…

    Dans les toutes petites copropriétés, il est possible de se retrouver tout seul et d'être en nombre. Même sans le jeu des procurations.

    #1062934

    Bonjour Grmff,

    A mon avis non.

    Le copropriétaire n'a pas plus de voix que les autres copropriétaires, vu qu'il n'y a pas d'autres …

    Ceci dit, je me renseigne.

    #1062935
    LaurImmo
    Membre

    Je dirais non vu qu'il n'y a pas de voix.

3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.