Énoncé des point mis à l’ordre du jour de l’A.G
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- Ce sujet contient 7 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
Grmf!!, le il y a 11 années et 1 mois.
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17 octobre 2015 à 6 h 12 min #921649
Zlurp
MembreBonjour,
J'aimerais savoir pourquoi dans l'énoncé des points à l'ordre du jour il est parfois indiqué le nom du demandeur et parfois pas.
et ce pour une même À.G.Merci
17 octobre 2015 à 7 h 58 min #1010942
PIMMaître des clésLe nom du demandeur est mentionné lorsqu'il s'agit d'une mise à l'ordre du jour à la demande spécifique de cette personne.
Je ne crois pas que cela résulte d'une obligation légale (je laisse les spécialistes ACP y répondre), mais cela me paraît utile et transparent.
1 personne aime ce message17 octobre 2015 à 9 h 54 min #1010943
Grmf!!ModérateurJe partage l'avis de Pim
17 octobre 2015 à 10 h 35 min #1010944Zlurp
MembrePIM a écrit :Le nom du demandeur est mentionné lorsqu'il s'agit d'une mise à l'ordre du jour à la demande spécifique de cette personne.Je ne crois pas que cela résulte d'une obligation légale (je laisse les spécialistes ACP y répondre), mais cela me paraît utile et transparent.
2 points sont demandés par un copro et son nom n'est pas indiqué.
D'autre part, je ne vois pas pourquoi quand des points émanent du CdC cela n'est pas indiqué.17 octobre 2015 à 10 h 41 min #1010945
Grmf!!ModérateurC'est une question de pratique du syndic, je suppose. Certains indiquent les noms, d'autres pas.
Pour les points demandés par le CdC, c'est souvent lors d'un conseil qu'on passe en revue les points mis à l'ordre du jour. Inutile alors de mettre ceux qui sont demandés par le CdC et les autres: c'est une liste de commun accord.
Evidemment, si le syndic mentionne parfois les noms des demandeurs, et parfois pas, on peut se poser des questions. Mais c'est de toute manière très secondaire à tout le reste…
17 octobre 2015 à 10 h 57 min #1010946
PIMMaître des clésJe partage l'avis de Grmff (12.41) ] 😀
Le plus important, c'est que ce soit à l'ordre du jour.
19 octobre 2015 à 7 h 47 min #1010947
PIMMaître des clésninifel a écrit :PIM a écrit ( mais pour une fois ) Je ne partage absolument pas cet avisLa belgitude s'installe, une fois ? 😛
Plus sérieusement: il n'est pas obligatoire de partager mon avis. Et je comprends le vôtre.
Finalement, tout dépend de "l'ambiance" dans l'ACP…1 personne aime ce message19 octobre 2015 à 7 h 52 min #1010948
Grmf!!ModérateurJe ne partage pas votre avis.
Quand un point est mis à l'ordre du jour par une personne, il est logique que le nom de la personne soit mentionné.
En effet, en cas d'intérêt (très rare je vous l'accorde) porté par un copropriétaire sur la question, il est logique que le copropriétaire se renseigne à la source: le demandeur.
Dépersonnaliser, c'est bien, mais il y a des limites. C'est oublier qu'une ACP, c'est un ensemble de personnes.
Pour ce qui est des PV, la dépersonnalisation est impossible. La loi prévoit que le PV mentionne les noms des contre et des abstentions.
Je suis par contre pour la suppression complète des "PV" relatant toutes les discussions. Ils sont généralement largement orientés par celui qui tient la plume.1 personne aime ce message -
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