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Discussions : Récentes | Sans réponse

déterminations des quotités

4 sujets de 1 à 4 (sur un total de 4)
  • Auteur
    Messages
  • #923617
    hansv
    Membre

    bonsoir et m

    #1029569
    panchito
    Membre

    Vous trouverez les réponses dans l'Acte de Base qui stipule exactement le nombre de millième de chaque lot.

    #1029570
    PIM
    Maître des clés

    Bienvenue sur notre forum. N'hésitez pas à en faire bon usage.

    Les coefficients utilisés ne sont là que pour justifier les quotités appliquées et rien d'autre.

    Seules les quotités mentionnées à l'acte de base et les règles de fonctionnement de la copropriété déterminent le mode contributoire de chacun.

    1 personne aime ce message
    #1029571
    Francis
    Membre

    Cela veut dire qu'un m2 de terrasse a seulement 20% de valeur par rapport a 1 m2 d'appartement. C'est normal !

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