Comment récupérer des arriérés de charges ?
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- Ce sujet contient 38 réponses, 8 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
PIM, le il y a 8 années et 3 mois.
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27 juillet 2018 à 7 h 51 min #1031106
Grmf!!ModérateurDupuis a écrit :Bien sûr que le syndic peut demander au locataire de payer le loyer à l’acp mais s’il refuse il n’y a aucune sanction . Le locataire n’a aucune obligation d’acceder a la demande du syndic.On tourne un peu en rond, là.
En pratique, cela marche si le syndic fait sa part du travail: écrire, expliquer, démontrer, rencontrer, communiquer. Bref, informer le locataire.
Alors, oui, le locataire peut refuser (en principe pas…) et il n'y a pas de sanction. Sauf si le juge en décide autrement, évidemment.
Dupuis a écrit :De plus, quelles preuves va apporter le syndic pour justifier sa demande, un acte de base , la preuve que le propriétaire ne paie pas ses charges ? Là je crois qu’on touche au privé .En copropriété, il y a des documents qui font foi: l'acte de base, les PV d'assemblée générale, les demande d'appels de fonds, les décomptes individuels.
On ne touche pas au privé en copropriété. Ces documents font partie de la copropriété, et tout les copropriétaires peuvent y avoir accès. Il me semble donc qu'ils ne sont pas si "privés" que cela. C'est la raison pour laquelle le syndic peut parfaitement les produire devant le locataire.
En pratique, le locataire sera content d'enquiquiner son propriétaire. Ce n'est pas une généralité, mais dans le cas où on a un mauvais payeur, ce sera souvent un mauvais gestionnaire avec une mauvaise relation avec son locataire.
En pratique, un mauvais gestionnaire ne va pas s'embringuer dans une procédure (de plus?) contre le syndic pour ce genre de chose.
En pratique, je ne connais pas de jurisprudence qui met à mal la procédure que je préconise.
En pratique, si l'acte de base l'autorise, je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas le faire.
Dupuis a écrit :Si l’acte de base indiquait que le syndic est en droit d’exiger que le locataire paye son loyer sur le compte de l’ ACP moyennant un document qui décharge le locataire de toute responsabilité alors le syndic pourrait agir mais sinon écrire que le syndic peut demander au locataire…. ça ou rien …En principe, il y a toujours moyen d'être plus précis et de définir la couleur du timbre à employer sur le papier.
Mais l'acte de base qui prévoit que le syndic peut percevoir les loyers décharge le locataire de toute responsabilité dans tous les cas que j'ai pu rencontrer. Pourquoi est-ce que le locataire irait chercher plus loin?Je pense que vous cherchez la petite bête et que vous ne tentez même pas le coup. A quoi bon venir poser des questions si c'est pour rester dans le déni complet?
4 personnes aiment ce message27 juillet 2018 à 8 h 48 min #1031107Dupuis
Membregrmff a écrit :Dupuis a écrit :Bien sûr que le syndic peut demander au locataire de payer le loyer à l’acp mais s’il refuse il n’y a aucune sanction . Le locataire n’a aucune obligation d’acceder a la demande du syndic.On tourne un peu en rond, là.
En pratique, cela marche si le syndic fait sa part du travail: écrire, expliquer, démontrer, rencontrer, communiquer. Bref, informer le locataire.
Alors, oui, le locataire peut refuser (en principe pas…) et il n'y a pas de sanction. Sauf si le juge en décide autrement, évidemment.
Dupuis a écrit :De plus, quelles preuves va apporter le syndic pour justifier sa demande, un acte de base , la preuve que le propriétaire ne paie pas ses charges ? Là je crois qu’on touche au privé .En copropriété, il y a des documents qui font foi: l'acte de base, les PV d'assemblée générale, les demande d'appels de fonds, les décomptes individuels.
On ne touche pas au privé en copropriété. Ces documents font partie de la copropriété, et tout les copropriétaires peuvent y avoir accès. Il me semble donc qu'ils ne sont pas si "privés" que cela. C'est la raison pour laquelle le syndic peut parfaitement les produire devant le locataire.
En pratique, le locataire sera content d'enquiquiner son propriétaire. Ce n'est pas une généralité, mais dans le cas où on a un mauvais payeur, ce sera souvent un mauvais gestionnaire avec une mauvaise relation avec son locataire.
En pratique, un mauvais gestionnaire ne va pas s'embringuer dans une procédure (de plus?) contre le syndic pour ce genre de chose.
En pratique, je ne connais pas de jurisprudence qui met à mal la procédure que je préconise.
En pratique, si l'acte de base l'autorise, je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas le faire.
Dupuis a écrit :Si l’acte de base indiquait que le syndic est en droit d’exiger que le locataire paye son loyer sur le compte de l’ ACP moyennant un document qui décharge le locataire de toute responsabilité alors le syndic pourrait agir mais sinon écrire que le syndic peut demander au locataire…. ça ou rien …En principe, il y a toujours moyen d'être plus précis et de définir la couleur du timbre à employer sur le papier.
Mais l'acte de base qui prévoit que le syndic peut percevoir les loyers décharge le locataire de toute responsabilité dans tous les cas que j'ai pu rencontrer. Pourquoi est-ce que le locataire irait chercher plus loin?Je pense que vous cherchez la petite bête et que vous ne tentez même pas le coup. A quoi bon venir poser des questions si c'est pour rester dans le déni complet?
En tant que locataire, je me dirais que lorsque je quitterai l’appartement le propriétaire pourra ne pas vouloir me remettre la garantie pour n’importe quelle raison et hop direction Juge de Paix et si j’ai besoin de cet argent ça va me mettre dans l’embarras . Une personne qui ne paye pas ses charges est malhonnête elle peut l’etre avec son locataire .
Vous vous voyez ça côté gentil syndic qui fait bien son boulot mais le locataire peut voir ça du côté proprio malhonnête .27 juillet 2018 à 8 h 57 min #1031108
max11MembreDupuis a écrit :[
En tant que locataire, je me dirais que lorsque je quitterai l’appartement le propriétaire pourra ne pas vouloir me remettre la garantie pour n’importe quelle raison et hop direction Juge de Paix et si j’ai besoin de cet argent ça va me mettre dans l’embarras . Une personne qui ne paye pas ses charges est malhonnête elle peut l’etre avec son locataire .
Vous vous voyez ça côté gentil syndic qui fait bien son boulot mais le locataire peut voir ça du côté proprio malhonnête .Donc, selon vous, cela justifie qu'un locataire soit aussi malhonnête que son propriétaire ?
Un locataire dans une acp profite du chauffage, de l'entretien, de l'ascenseur, … de tous les services de l'acp mais aussi de tous les travaux de réparations et rénovations, des assurances, … de tous les investissements que font les autres copropriétaires !
Il sait que c'est l'acp qui paie tout cela, il sait que son propriétaire ne rembourse rien de tout cela ==> donc que le locataire bénéficie de tous ces services sans que le payeur ne soit remboursé !
Et, pour se prémunir d'un potentiel problème de libération de garantie dans x années, il va refuser de rembourser l'acp des services qu'elle met à sa disposition.
Il va volontairement et en toutes connaissances laisser les autres copropriétaires payer pour son propre confort ?
Le locataire qui refuse de payer à l'acp est tout aussi malhonnête que le propriétaire qui ne paie pas !
Belle mentalité…. je comprends bien mieux maintenant le sens de beaucoup de vos interventions…27 juillet 2018 à 9 h 21 min #1031109Dupuis
Membremax11 a écrit :Dupuis a écrit :max11 a écrit :ça y est, vous avez compris 8)
Il a fallu que vous le lisiez sur un autre site pour croire ce qu'on vous répète depuis plusieurs jours : le syndic peut demander au locataire de payer directement les charges en fonction d'un article de l'acte de base.
Ce n'est qu'en cas de refus de celui-ci, qu'il devra s'adresser au juge…. Qui devra, lui, tenir compte des éventuels autres créanciers prioritaires….Je trouve ce nouveau fil intéressant et important ! L'info est importante et bien mise en avant alors que l'autre intervention sur le sujet est noyée dans un fil kilométrique de grand n'importe quoi…
Bien sûr que le syndic peut demander au locataire de payer le loyer à l’acp mais s’il refuse il n’y a aucune sanction . Le locataire n’a aucune obligation d’acceder a la demande du syndic. De plus, quelles preuves va apporter le syndic pour justifier sa demande, un acte de base , la preuve que le propriétaire ne paie pas ses charges ? Là je crois qu’on touche au privé .
Si l’acte de base indiquait que le syndic est en droit d’exiger que le locataire paye son loyer sur le compte de l’ ACP moyennant un document qui décharge le locataire de toute responsabilité alors le syndic pourrait agir mais sinon écrire que le syndic peut demander au locataire…. ça ou rien …
.Tout comme un rappel envoyé par le syndic ou un huissier ou une société de recouvrement ou un avocat n'a aucune autre portée que de demander le paiement. Sans autre possibilité de contrainte si le récalcitrant ne veux pas payer…. ça ou rien… c'est mieux que rien….
Et généralement ça suffit à faire payer car la plupart des gens sont honnêtes et conscientes de leurs obligations !Vous vivez dans un triste monde fait uniquement de loi, de juge, de contrainte, ….
Un monde de loi, juge, contrainte pour les malhonnêtes qui font payer les autres à leur place plus frais d’avocats etc… oui
27 juillet 2018 à 9 h 32 min #1031110
max11MembreDupuis a écrit :max11 a écrit :Tout comme un rappel envoyé par le syndic ou un huissier ou une société de recouvrement ou un avocat n'a aucune autre portée que de demander le paiement. Sans autre possibilité de contrainte si le récalcitrant ne veux pas payer…. ça ou rien… c'est mieux que rien….
Et généralement ça suffit à faire payer car la plupart des gens sont honnêtes et conscientes de leurs obligations !Vous vivez dans un triste monde fait uniquement de loi, de juge, de contrainte, ….
Un monde de loi, juge, contrainte pour les malhonnêtes qui font payer les autres à leur place plus frais d’avocats etc… oui
Perso, je préfère croire en la nature humaine et privilégier un monde de discussions et échanges entre personnes civilisées plutôt que tout remettre sur le dos des tribunaux avec une bonne dose de bonne ou de mauvaise foi !
Vous privilégiez un monde où les malhonnêtes sont plus puissants que les "gens biens" car eux n'ont pas envie de perdre leur temps et leur argent dans les tribunaux.
Un propriétaire ne paie pas, on va voir son locataire pour lui expliquer le problème et lui montrer qu'il peut payer sans souci à l'acp et il paie à l'acp les services dont il bénéficie….
Pas "Allez voir le juge", "continuez à payer pour ma pomme", "dépensez des sous en avocat et autres experts", ….
Vite réglé, bien réglé au profit des personnes dans leur droit ! Mais, évidemment, ça ne va pas plaire aux malhonnêtes et/ou aux "procéduriers pour le plaisir"1 personne aime ce message27 juillet 2018 à 10 h 55 min #1031111
PIMMaître des clésninifel a écrit :Dupuis a écrit :Vous vous voyez ça côté gentil syndic qui fait bien son boulot mais le locataire peut voir ça du côté proprio malhonnête .Effectivement, nombreux sont les locataires qui se plaignent de charges opaques, imprévisibles, abusives via la pratique du saucisonnage des gros travaux déguisés en travaux de "réparation" mal faits et facturé motu proprio par les syndics au nom de la copropriété.
Il existe un intéressant article du Code Civil en faveur du locataire qui a un droit inscrit dans le code civil pour aller consulter les documents justificatifs que le syndic rechigne voir refuse de montrer au copropriétaire sous prétexte que seul le Cac et le Cdc y ont droit.
Et toute une équipe de juristes du Syndicat des locataires pour soutenir le locataire face à ce genre de souci de "facturation" émanant de la copropriété.
Cette intervention alimente de manière très utile le sujet de ce fil: "comment récupérer des arriérés de charges"…
1 personne aime ce message27 juillet 2018 à 11 h 10 min #1031112panchito
MembreNinifel et Dupuis, vous avez combien de biens en location dans des copropriétés? Combien d'années d'expérience?
Jamais un de mes locataires, en plus de 20 ans d'expérience, ne s'est plaint d'une quelconque opacité. Bien au contraire, ils ont toujours été très heureux, de recevoir les décomptes trimestriels sous le format décidé en AG par les CP, et cerise sur le gâteau, accompagné de tableaux Excel, pour qu'en toute transparence, ils puissent refaire eux mêmes touts les calculs avec toutes les clés de répartition (plus de 20 dans certains immeubles…). Evidemment à chaque décompte trimestriel, cela me prend une demi-journée de travail pendant le week-end par bien. Mais quel service rendu aux locataires!
Evidemment comme je suis souvent commissaire aux comptes et/ou assesseur dans ces copropriétés, je sais tout expliquer ou presque. Et le cas échéant, dès le moindre doute, je demande au Syndic.
Vous êtes bailleresses toutes les 2 et vous ne savez pas expliquer les décomptes à vos locataires?
Mais ouvrez alors un autre sujet car cette question n'a rien avoir avec le topic de ce fil de discussion…
27 juillet 2018 à 12 h 10 min #1031113GT
Membrepanchito a écrit :Mais ouvrez alors un autre sujet car cette question n'a rien avoir avec le topic de ce fil de discussion…PIM faisait remarquer :
"Cette intervention alimente de manière très utile le sujet de ce fil: "comment récupérer des arriérés de charges"…"
L'intervention portait sur les dépenses mises à charge du locataire.
La discussion initiée porte sur la récupération des charges dues par un copropriétaire.2 personnes aiment ce message27 juillet 2018 à 12 h 33 min #1031114Dupuis
Membrepanchito a écrit :Ninifel et Dupuis, vous avez combien de biens en location dans des copropriétés? Combien d'années d'expérience?Jamais un de mes locataires, en plus de 20 ans d'expérience, ne s'est plaint d'une quelconque opacité. Bien au contraire, ils ont toujours été très heureux, de recevoir les décomptes trimestriels sous le format décidé en AG par les CP, et cerise sur le gâteau, accompagné de tableaux Excel, pour qu'en toute transparence, ils puissent refaire eux mêmes touts les calculs avec toutes les clés de répartition (plus de 20 dans certains immeubles…). Evidemment à chaque décompte trimestriel, cela me prend une demi-journée de travail pendant le week-end par bien. Mais quel service rendu aux locataires!
Evidemment comme je suis souvent commissaire aux comptes et/ou assesseur dans ces copropriétés, je sais tout expliquer ou presque. Et le cas échéant, dès le moindre doute, je demande au Syndic.
Vous êtes bailleresses toutes les 2 et vous ne savez pas expliquer les décomptes à vos locataires?
Mais ouvrez alors un autre sujet car cette question n'a rien avoir avec le topic de ce fil de discussion…
Je n’ai jamais dit que je ne savais pas expliquer les comptes à mes locataires. Je contrôlais les comptes jusqu’en 2016 je sais donc de quoi il s’agit .
Chez vous tout est parfait , inutile de la préciser à chaque fois , WSP ou les pigeons partent à Paris pour être stérilisé et reviennent
stérilisés et miracle ne crottent plus .
Vos syndics sont des merveilles grâce à vous évidemment sauf que 7000 euros d’impayés …..
Plus tout ce que vous ne dites pas .
Tant mieux pour vous si tout baigne dans vos copropriété mais ce n’est pas la peine de pavoiser devant ceux qui n’ont pas votre intelligence pour mener les syndics à la baguette ni des proprietaire aussi spécialisés que vous dans tout ce qui concerne la copropriété .27 juillet 2018 à 12 h 46 min #1031115panchito
MembreCe n'est qu'une question de travail et d'implication. Il n'y a aucun miracle!
Comme le disait si bien Thomas Edison: un génie c'est 99% de transpiration et 1% d'inspiration…
27 juillet 2018 à 14 h 47 min #1031116Dupuis
Membrepanchito a écrit :Ce n'est qu'une question de travail et d'implication. Il n'y a aucun miracle!Comme le disait si bien Thomas Edison: un génie c'est 99% de transpiration et 1% d'inspiration…
Chez vous tout est parfait , inutile de la préciser à chaque fois , WSP ou les pigeons partent à Paris pour être stérilisé et reviennent
Stérilisés et miracle ne crottent plus .
Vos syndics sont des merveilles grâce à vous évidemment sauf que 7000 euros d’impayés …..
Plus tout ce que vous ne dites pas .
Tant mieux pour vous si tout baigne dans vos copropriété mais ce n’est pas la peine de pavoiser devant ceux qui n’ont pas votre intelligence pour mener les syndics à la baguette ni des proprietaire aussi spécialisés que vous dans tout ce qui concerne la copropriété .Il y a des génies en chimie, en physique , en médecine etc….qui ne seront jamais des génies de la copropriété et qui n’y comprendront jamais rien .
P.S. Je vous garantis qu’avec la chaleur qu’il fait je transpire et beaucoup d’autres en même temps que moi , vous croyez que le nombre de génie va augmenter ?
27 juillet 2018 à 15 h 10 min #1031117
rexouMembreDupuis a écrit :Chez vous tout est parfait , inutile de la préciser à chaque fois , WSP ou les pigeons partent à Paris pour être stérilisé et reviennent
Stérilisés et miracle ne crottent plus .
Vos syndics sont des merveilles grâce à vous évidemment sauf que 7000 euros d’impayés …..
Plus tout ce que vous ne dites pas .
Tant mieux pour vous si tout baigne dans vos copropriété mais ce n’est pas la peine de pavoiser devant ceux qui n’ont pas votre intelligence pour mener les syndics à la baguette ni des proprietaire aussi spécialisés que vous dans tout ce qui concerne la copropriété .Il y a des génies en chimie, en physique , en médecine etc….qui ne seront jamais des génies de la copropriété et qui n’y comprendront jamais rien .
P.S. Je vous garantis qu’avec la chaleur qu’il fait je transpire et beaucoup d’autres en même temps que moi , vous croyez que le nombre de génie va augmenter ?
Ce qui serait génial serait de revenir au sujet initial. ^^
27 juillet 2018 à 15 h 27 min #1031118panchito
Membredupuis a écrit :P.S. Je vous garantis qu’avec la chaleur qu’il fait je transpire et beaucoup d’autres en même temps que moi , vous croyez que le nombre de génie va augmenter ?Ah non, cela ne marche pas! La transpiration doit provenir du travail!
27 juillet 2018 à 15 h 45 min #1031119Dupuis
Membrerexou a écrit :Dupuis a écrit :Chez vous tout est parfait , inutile de la préciser à chaque fois , WSP ou les pigeons partent à Paris pour être stérilisé et reviennent
Stérilisés et miracle ne crottent plus .
Vos syndics sont des merveilles grâce à vous évidemment sauf que 7000 euros d’impayés …..
Plus tout ce que vous ne dites pas .
Tant mieux pour vous si tout baigne dans vos copropriété mais ce n’est pas la peine de pavoiser devant ceux qui n’ont pas votre intelligence pour mener les syndics à la baguette ni des proprietaire aussi spécialisés que vous dans tout ce qui concerne la copropriété .Il y a des génies en chimie, en physique , en médecine etc….qui ne seront jamais des génies de la copropriété et qui n’y comprendront jamais rien .
P.S. Je vous garantis qu’avec la chaleur qu’il fait je transpire et beaucoup d’autres en même temps que moi , vous croyez que le nombre de génie va augmenter ?
Ce qui serait génial serait de revenir au sujet initial. ^^
Dites ça à votre copie conforme Panchito
27 juillet 2018 à 15 h 53 min #1031120Dupuis
Membrepanchito a écrit :dupuis a écrit :P.S. Je vous garantis qu’avec la chaleur qu’il fait je transpire et beaucoup d’autres en même temps que moi , vous croyez que le nombre de génie va augmenter ?Ah non, cela ne marche pas! La transpiration doit provenir du travail!
Zut, j’avais un peu d’espoir .
27 juillet 2018 à 16 h 12 min #1031121
rexouMembreGT a écrit :panchito a écrit :Mais ouvrez alors un autre sujet car cette question n'a rien avoir avec le topic de ce fil de discussion…PIM faisait remarquer :
"Cette intervention alimente de manière très utile le sujet de ce fil: "comment récupérer des arriérés de charges"…"
L'intervention portait sur les dépenses mises à charge du locataire.
La discussion initiée porte sur la récupération des charges dues par un copropriétaire.Panchito a écrit… GT a écrit… PIM a écrit… Rexou a écrit…
Et Dupuis n'a rien compris !
27 juillet 2018 à 16 h 49 min #1031122Dupuis
Membrerexou a écrit :GT a écrit :panchito a écrit :Mais ouvrez alors un autre sujet car cette question n'a rien avoir avec le topic de ce fil de discussion…PIM faisait remarquer :
"Cette intervention alimente de manière très utile le sujet de ce fil: "comment récupérer des arriérés de charges"…"
L'intervention portait sur les dépenses mises à charge du locataire.
La discussion initiée porte sur la récupération des charges dues par un copropriétaire.Panchito a écrit… GT a écrit… PIM a écrit… Rexou a écrit…
Et Dupuis n'a rien compris !
La bonne blague !
27 juillet 2018 à 16 h 50 min #1031123Dupuis
Membrerexou a écrit :GT a écrit :panchito a écrit :Mais ouvrez alors un autre sujet car cette question n'a rien avoir avec le topic de ce fil de discussion…PIM faisait remarquer :
"Cette intervention alimente de manière très utile le sujet de ce fil: "comment récupérer des arriérés de charges"…"
L'intervention portait sur les dépenses mises à charge du locataire.
La discussion initiée porte sur la récupération des charges dues par un copropriétaire.Panchito a écrit… GT a écrit… PIM a écrit… Rexou a écrit…
Et Dupuis n'a rien compris !
Ce qui serait génial serait de revenir au sujet initial. ^^
27 juillet 2018 à 17 h 07 min #1031124
PIMMaître des clésOn ferme !……
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