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Discussions : Récentes | Sans réponse

Châssis: privatifs ?

8 sujets de 1 à 8 (sur un total de 8)
  • Auteur
    Messages
  • #997208
    PIM
    Maître des clés
    FOX a écrit :
    Bonjour à tous,
    Dans la copropriété, il y en a des propriétaires qui souhaitent changer leurs châssis.
    D'autres pas.
    Les châssis sont ils privatifs ?
    ou fonts ils partie de la copropriété
    et pour le paiement ?

    merci de votre avis

    Qu'est-il mentionné dans l'acte de base de votre immeuble à ce sujet ?

    #997209
    FOX
    Membre

    Je vais regarder, je ne l'ai pas sous la main.

    #997210
    Grmf!!
    Modérateur

    En général, les châssis sont privatifs, mais l'apparence extérieure est commune.

    Pour un remplacement, il s'agit donc de remplacer à l'identique sans décision de l'AG, ou de remplacer par autre chose si décision de l'AG et éventuel permis d'urbanisme si différence de couleur.

    Il est évident qu'il convient de décider de la couleur des chassis avant de commencer à effectuer des remplacements de chassis en bois par des chassis en PVC…

    #997211
    Nath89
    Membre

    Et si un copropriétaire change ses châssis (PVC blanc à la place du bois) sans demander l’avis de l’AG alors que l’acte de base l’impose, peut-on les lui faire remplacer ?

    #997212
    Grmf!!
    Modérateur

    En théorie, oui. En pratique, cela risque d'être un peu compliqué s'il est de mauvaise composition. Et cela coûtera cher en frais de procédure et de justice.

    #997213
    Nath89
    Membre

    Ca c’est vraiment passé dans ma copropriété.
    Donc, en fait, on peut faire ce qu’on veut sans en être inquiété ?
    Je peux donc dès à présent mettre des châssis mauves !

    #997214
    panchito
    Membre
    Citation :
    Et si un copropriétaire change ses châssis (PVC blanc à la place du bois) sans demander l’avis de l’AG alors que l’acte de base l’impose, peut-on les lui faire remplacer ?

    Oui nous l'avons fait! La société ( ***sol) a prétendu qu'elle ne retrouvait pa le même bain (Aluminium Champagne) et le copropriétaire s'était alors retrouvé avec des châssis couleur abricot!

    Mais je ne sais pas qui a payé quoi pour les faire remplacer (entre **sol et le copropriéraire en question qui s'était contenté de commander ses châssis dans le même ton que les autres sans préciser plus).

    #920196
    FOX
    Membre

    Bonjour à tous,
    Dans la copropriété, il y en a des propriétaires qui souhaitent changer leurs châssis.
    D'autres pas.
    Les châssis sont ils privatifs ?
    ou fonts ils partie de la copropriété
    et pour le paiement ?

    merci de votre avis

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