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cedé trois piece de l’habitation

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8 sujets de 1 à 8 (sur un total de 8)
  • Auteur
    Messages
  • #983054
    rexou
    Membre

    Il existe deux portes d'entrée et un seul numéro ?
    Il n'a jamais été prévu de numéroter la seconde maison?
    Si le premier batiment porte le numéro 10 et que votre voisin a le 14, vous vous "attribuez" le 12. Sinon, vous splittez 10A et 10B. Et vous ajoutez dans tous les cas une sonnette et une boite aux lettres.
    Ceci pour la procédure simplifiée et pour le facteur

    Mais si ces deux bâtiments forment à l'urbanisme une seule habitation unifamiliale, vous serez considérés à la commune comme un seul ménage. Pour obtenir deux habitations, cela implique une demande à l'urbanisme, et sans doute une révision de votre revenu cadastral en cas d'accord.

    #983055
    Grmf!!
    Modérateur

    Consultez l'urbanisme de la commune.

    #983056
    michelle
    Membre

    oui il y a deux portes car la ou je reside ,c'etait un magasin qui va le redevenir, notre privé sera derriere le magasin
    quand j'ai acheté ses deux maisons, il avais qu'un seul numero impert et ceux de mes voisins suivent bien le mien.
    J'avais poser la question pour le 31A et le 31B et ils m'ont dit que cela ne se passait pas comme sa il faut demander une autorisation a l'urbanisme.
    Se qui m'inquiette maintenant si j'offre gracieusement ses pieces du rez de chaussée de cette petite maison a mon beau pere ,est ce que je serai obligé de faire mettre un compteur electrique ,eau, car on a qu'un seul compteur pour tout le batiment surtout qu'il ne paye rien comme consommation tout lui est offert?
    Je tient a se qu'il ai un numero de maison different question financier

    #983057
    cochise
    Membre

    Sur l'acte d'achat, qu'est il indiqué? S'il y a deux bâtiments discincts, ils seront cadastrés sous 2 n° différents.
    Pas de problème niveau compteur, que vous ayez un ou deux n°, vous pouvez parfaitement n'avoir qu'un seul compteur.

    #983058
    michelle
    Membre

    non c'est indiqué en une seul maison, mais bien deux entrées facade

    #983059
    cochise
    Membre

    Donc c'est rapé.

    #983060
    michelle
    Membre

    c'est rapé?? se qui veux dire (?)

    #918852
    michelle
    Membre

    bonjours,j'ai acheté deux batiment qui en fait une seul maison pour les deux avec un seul conteur et une seul arrivée d'eau avec deux portes d'entrée en facade .
    Je voudrai cedé gracieusement trois piece aux rez de chaussée de la plus petite partie a mon beau pere car il a une grave maladie orpheline.
    Mon probleme je voudrai qu'il puisse obtenir un autre numero de porte different du notre qu'elle sont les normes et demarche a faire?

8 sujets de 1 à 8 (sur un total de 8)
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