bornage ou division de tarrain?
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- Ce sujet contient 6 réponses, 4 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
lethibs, le il y a 20 années et 1 mois.
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8 octobre 2006 à 6 h 32 min #941388
lucMembrelethibs a écrit :Bonjour je souhaite vendre ma maison sans vendre le parking qui appartient à la maison car dans l avenir je souhaite y construire ma maison. Donc je suppose que je dois faire appel à un expert géomètre pour y installer des bornes? Est ce que je dois payer a nouveaux le notaire pour signaler se changement. (Main lever ou autre) auriez vous une idée des frais que cela engendre affin de voire si se est une bonne opération pour moi. Merci de votre conseil et de votre aide.Bien je ne suis pas spécialiste dans cette matière, mon petit doigt me dit qu'il faudra probablement au moins un permis d'urbanisme avec l'intervention d'un notaire et d'un géomètre. Vu que vous voulez plus tard construire une maison sur ce lot de parking, il me semble qu'on peut peut-être parler de lotissement, avec tout ce que cela implique.
8 octobre 2006 à 6 h 53 min #941389lethibs
Membreluc a écrit :lethibs a écrit : Bonjour je souhaite vendre ma maison sans vendre le parking qui appartient à la maison car dans l avenir je souhaite y construire ma maison. Donc je suppose que je dois faire appel à un expert géomètre pour y installer des bornes? Est ce que je dois payer a nouveaux le notaire pour signaler se changement. (Main lever ou autre) auriez vous une idée des frais que cela engendre affin de voire si se est une bonne opération pour moi. Merci de votre conseil et de votre aide.Bien je ne suis pas spécialiste dans cette matière, mon petit doigt me dit qu'il faudra probablement au moins un permis d'urbanisme avec l'intervention d'un notaire et d'un géomètre. Vu que vous voulez plus tard construire une maison sur ce lot de parking, il me semble qu'on peut peut-être parler de lotissement, avec tout ce que cela implique.
merci de votre réponsse si qq à d autre présision je suis preneur merci encore.
17 octobre 2006 à 10 h 21 min #941390
FrancisMembrePassage d'un géomètre, plan de mesurage, division et bornage.
éventuellement demande de permis de lotir ou au minimum autorisation de la commune de diviser la parcelle.
Pour le notaire, tout peut, à mon avis, se règler en^même temps que l'acte de vente de la maison.17 octobre 2006 à 11 h 55 min #941391
Grmf!!ModérateurC'est pas parce que les géomètres travaillent au pif qu'il faut parler de division de tarin… 😆
17 octobre 2006 à 19 h 36 min #941392
FrancisMembreau pif peut-être mais pas à l'oeil !
18 octobre 2006 à 1 h 26 min #913439lethibs
MembreBonjour je souhaite vendre ma maison sans vendre le parking qui appartient à la maison car dans l avenir je souhaite y construire ma maison. Donc je suppose que je dois faire appel à un expert géomètre pour y installer des bornes? Est ce que je dois payer a nouveaux le notaire pour signaler se changement. (Main lever ou autre) auriez vous une idée des frais que cela engendre affin de voire si se est une bonne opération pour moi. Merci de votre conseil et de votre aide.
18 octobre 2006 à 1 h 26 min #941393lethibs
Membremerci pour votre aide.
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