Bar bruyant – législation bruits (wallonie)
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La matière ( bruit la nuit) nécessite des connaissances. Une décision 2018 de la Ministre de la Justice de regrouper la santé et le bien-être animal et humain ira je le pense dans le bon sens.
Y'a Pas de fake news.
Ni de pleureuses hopless. 😉
Voilà pour ton info sur un sujet qui n'est pas vraiment le tient, car toi c'est les odeurs de voitures du parking sous ton logement que tu dois respirter dans ta cuisine n'est-ce pas.
C'est une matière différente!!!
Et ton cas est +rare mais tu en es où ? Tu dis rien sur ta matière judiciaire pour pas qu'ondise Luc est un pleureur indécrottable ou pcque c'est réglé ?
Pour nourrir votre curiosité:
1. La documentation du problème de la ventilation du parking souterrain est publiquement accessible si vous appliquez la procédure imposé par un traité européen. Les deux études de ventilation n'ont pas encore été déposés, mais la dernière pré-étude de janvier 2018 vient d'indirectement de trouver une des causes: un garagebox du CaC sans permis.
2. Pour le procès en cours (décisions AG du syndic actuel et son remplacement) la procédure est mis sur le rôle en attente qu'un expert-comptable fait rapport sur la validité de la comptabilité des deux syndics conventionnels depuis 2013. Ceci pour que le JP puisse juger en connaissance de cause.
3. Pour l’expertise judiciaire en cours de la comptabilité de l'ACP 2013-2017 le "milestone" suivant est le 29.10.2018 (rapport provisoire). Jusqu'à ce moment pas encore eu de réunions techniques.
Jusqu’à demain 8 H pour vous approvisionner ? Attention, seulement si je suis là.