Assemblée générale
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- Ce sujet contient 12 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
rexou, le il y a 1 année et 6 mois.
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13 mai 2025 à 21 h 21 min #929553
pirra
MembreBonjour,
j'espère que vous allez bien.
J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.
Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?
Merci.
14 mai 2025 à 6 h 50 min #1085114bg1000
MembreLe conseil de copropriété n'a aucuns pouvoir de décisions, sauf si c'est explicitement accordé pour un an maximum, pour un objet définit.
Exemple de pv
==> Le syndic demandera une offre aux sociétés Dauvister et Watt Matters (définir la puissance) en collaboration avec Monsieur xxxx avec l'accord de la copropriété….
==> L'assemblée est d'accord que Monsieur xxxx suit le dossier.14 mai 2025 à 8 h 10 min #1085115GT
Membrepirra a écrit :Bonjour,j'espère que vous allez bien.
J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.
Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?
Merci.
Reproduisez l'intégralité de la décision de l'AG dont l'application semble problématique;
14 mai 2025 à 18 h 17 min #1085116pirra
Membrebg1000 a écrit :Le conseil de copropriété n'a aucuns pouvoir de décisions, sauf si c'est explicitement accordé pour un an maximum, pour un objet définit.Exemple de pv
==> Le syndic demandera une offre aux sociétés Dauvister et Watt Matters (définir la puissance) en collaboration avec Monsieur xxxx avec l'accord de la copropriété….
==> L'assemblée est d'accord que Monsieur xxxx suit le dossier.Merci bien
14 mai 2025 à 18 h 30 min #1085117pirra
MembreGT a écrit :pirra a écrit :Bonjour,j'espère que vous allez bien.
J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.
Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?
Merci.
Reproduisez l'intégralité de la décision de l'AG dont l'application semble problématique;
Oups ce qui veux dire ?
merci
15 mai 2025 à 6 h 16 min #1085118GT
Membrepirra a écrit :GT a écrit :pirra a écrit :Bonjour,j'espère que vous allez bien.
J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.
Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?
Merci.
Reproduisez l'intégralité de la décision de l'AG dont l'application semble problématique;
Oups ce qui veux dire ?
merci
Quels mots ne comprenez-vous pas ?
Les décisions figurent dans le PV de l'AG rédigé par le syndic.Reproduire la décision ; communiquer le décision
15 mai 2025 à 10 h 48 min #1085119bg1000
MembreIl faudrait le contexte…..
Exemple,
[list=*]
[*]L'AG a décidé de repeindre le hall en rose bonbon…[/*]
[*]Le CdC à 2/3 refuse le devis car ce n'est pas assez rose… [/*]
[/list]Le type de décision, le traitement par le bras armé de l'ACP:le syndic, le refus par qui, pourquoi, …
15 mai 2025 à 18 h 09 min #1085120pirra
MembreGT a écrit :pirra a écrit :GT a écrit :pirra a écrit :Bonjour,j'espère que vous allez bien.
J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.
Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?
Merci.
Reproduisez l'intégralité de la décision de l'AG dont l'application semble problématique;
Oups ce qui veux dire ?
merci
Quels mots ne comprenez-vous pas ?
Les décisions figurent dans le PV de l'AG rédigé par le syndic.Reproduire la décision ; communiquer le décision
Nous avons reçu le résultat officiel par mail, au format PDF, avec les points acceptés et non acceptés.
Si je comprends bien, le conseil ne peut pas refuser ce qui a été voté par l'assemblée générale. Pourtant, ce n’est pas ce qui se passe actuellement.Puis-je prendre les devants et porter plainte auprès du syndic ? Et si rien ne bouge, puis-je saisir le juge de paix ?
15 mai 2025 à 18 h 12 min #1085121pirra
Membrebg1000 a écrit :Il faudrait le contexte…..Exemple,
[list=*]
[*]L'AG a décidé de repeindre le hall en rose bonbon…[/*]
[*]Le CdC à 2/3 refuse le devis car ce n'est pas assez rose… [/*]
[/list]Le type de décision, le traitement par le bras armé de l'ACP:le syndic, le refus par qui, pourquoi, …
L'Assemblée Générale a décidé d’installer des caméras sur le parking (point accepté lors de l’AG).
Cependant, au sein du conseil de copropriété, deux membres s’y opposent et un seul est favorable.
La situation tourne en rond concernant six points qui ont pourtant été validés lors de l’Assemblée Générale.
15 mai 2025 à 18 h 33 min #1085122
Grmf!!ModérateurUn devis a-t-il été approuvé?
1 personne aime ce message15 mai 2025 à 19 h 05 min #1085123bg1000
MembreChacun a le droit d'avoir son avis, cet avis est exprimé par un vote en AG. Le syndic doit donc appliquer les décision de l'AG.
Si le CdC n'a pas reçu un mandat explicite, pour une action définie, il ne peut rien faire.Y a t'il des offres? Ce que j'ai déjà vu on délègue à xxx le choix des offres pour un budget max de yyy
15 mai 2025 à 19 h 05 min #1085124pirra
Membregrmff a écrit :Un devis a-t-il été approuvé?Le syndic passe uniquement par le conseil pour proposer trois devis, mais deux membres sur trois refusent…
15 mai 2025 à 21 h 40 min #1085125
rexouMembrepirra a écrit :grmff a écrit :Un devis a-t-il été approuvé?Le syndic passe uniquement par le conseil pour proposer trois devis, mais deux membres sur trois refusent…
Les travaux sont approuvés en AG.
Le CDC est normalement mandaté pour CHOISIR parmi les différents devis proposés. Il n'y a pas à refuser. Au besoin, un vote en deux tours. Le premier tour élimine le devis le moins accepté, le deuxième choisit parmi les deux meilleurs devis présentés.
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