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Discussions : Récentes | Sans réponse

Assemblée générale

13 sujets de 1 à 13 (sur un total de 13)
  • Auteur
    Messages
  • #929553
    pirra
    Membre

    Bonjour,

    j'espère que vous allez bien.

    J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.

    Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?

    Merci.

    #1085114
    bg1000
    Membre

    Le conseil de copropriété n'a aucuns pouvoir de décisions, sauf si c'est explicitement accordé pour un an maximum, pour un objet définit.

    Exemple de pv
    ==> Le syndic demandera une offre aux sociétés Dauvister et Watt Matters (définir la puissance) en collaboration avec Monsieur xxxx avec l'accord de la copropriété….
    ==> L'assemblée est d'accord que Monsieur xxxx suit le dossier.

    #1085115
    GT
    Membre
    pirra a écrit :
    Bonjour,

    j'espère que vous allez bien.

    J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.

    Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?

    Merci.

    Reproduisez l'intégralité de la décision de l'AG dont l'application semble problématique;

    #1085116
    pirra
    Membre
    bg1000 a écrit :
    Le conseil de copropriété n'a aucuns pouvoir de décisions, sauf si c'est explicitement accordé pour un an maximum, pour un objet définit.

    Exemple de pv
    ==> Le syndic demandera une offre aux sociétés Dauvister et Watt Matters (définir la puissance) en collaboration avec Monsieur xxxx avec l'accord de la copropriété….
    ==> L'assemblée est d'accord que Monsieur xxxx suit le dossier.

    Merci bien

    #1085117
    pirra
    Membre
    GT a écrit :
    pirra a écrit :
    Bonjour,

    j'espère que vous allez bien.

    J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.

    Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?

    Merci.

    Reproduisez l'intégralité de la décision de l'AG dont l'application semble problématique;

    Oups ce qui veux dire ?

    merci

    #1085118
    GT
    Membre
    pirra a écrit :
    GT a écrit :
    pirra a écrit :
    Bonjour,

    j'espère que vous allez bien.

    J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.

    Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?

    Merci.

    Reproduisez l'intégralité de la décision de l'AG dont l'application semble problématique;

    Oups ce qui veux dire ?

    merci

    Quels mots ne comprenez-vous pas ?
    Les décisions figurent dans le PV de l'AG rédigé par le syndic.

    Reproduire la décision ; communiquer le décision

    #1085119
    bg1000
    Membre

    Il faudrait le contexte…..

    Exemple,
    [list=*]
    [*]L'AG a décidé de repeindre le hall en rose bonbon…[/*]
    [*]Le CdC à 2/3 refuse le devis car ce n'est pas assez rose… [/*]
    [/list]

    Le type de décision, le traitement par le bras armé de l'ACP:le syndic, le refus par qui, pourquoi, …

    #1085120
    pirra
    Membre
    GT a écrit :
    pirra a écrit :
    GT a écrit :
    pirra a écrit :
    Bonjour,

    j'espère que vous allez bien.

    J'ai une question : lors de l'assemblée générale, il y a quelques mois, plusieurs points ont été votés entre 85 % et 100 %. Mais les deux personnes sur trois refusent systématiquement les devis.

    Le conseil a-t-il le pouvoir de refuser quelque chose qui a été voté pour lors de l'assemblée générale ?

    Merci.

    Reproduisez l'intégralité de la décision de l'AG dont l'application semble problématique;

    Oups ce qui veux dire ?

    merci

    Quels mots ne comprenez-vous pas ?
    Les décisions figurent dans le PV de l'AG rédigé par le syndic.

    Reproduire la décision ; communiquer le décision

    Nous avons reçu le résultat officiel par mail, au format PDF, avec les points acceptés et non acceptés.
    Si je comprends bien, le conseil ne peut pas refuser ce qui a été voté par l'assemblée générale. Pourtant, ce n’est pas ce qui se passe actuellement.

    Puis-je prendre les devants et porter plainte auprès du syndic ? Et si rien ne bouge, puis-je saisir le juge de paix ?

    #1085121
    pirra
    Membre
    bg1000 a écrit :
    Il faudrait le contexte…..

    Exemple,
    [list=*]
    [*]L'AG a décidé de repeindre le hall en rose bonbon…[/*]
    [*]Le CdC à 2/3 refuse le devis car ce n'est pas assez rose… [/*]
    [/list]

    Le type de décision, le traitement par le bras armé de l'ACP:le syndic, le refus par qui, pourquoi, …

    L'Assemblée Générale a décidé d’installer des caméras sur le parking (point accepté lors de l’AG).

    Cependant, au sein du conseil de copropriété, deux membres s’y opposent et un seul est favorable.

    La situation tourne en rond concernant six points qui ont pourtant été validés lors de l’Assemblée Générale.

    #1085122
    Grmf!!
    Modérateur

    Un devis a-t-il été approuvé?

    1 personne aime ce message
    #1085123
    bg1000
    Membre

    Chacun a le droit d'avoir son avis, cet avis est exprimé par un vote en AG. Le syndic doit donc appliquer les décision de l'AG.
    Si le CdC n'a pas reçu un mandat explicite, pour une action définie, il ne peut rien faire.

    Y a t'il des offres? Ce que j'ai déjà vu on délègue à xxx le choix des offres pour un budget max de yyy

    #1085124
    pirra
    Membre
    grmff a écrit :
    Un devis a-t-il été approuvé?

    Le syndic passe uniquement par le conseil pour proposer trois devis, mais deux membres sur trois refusent…

    #1085125
    rexou
    Membre
    pirra a écrit :
    grmff a écrit :
    Un devis a-t-il été approuvé?

    Le syndic passe uniquement par le conseil pour proposer trois devis, mais deux membres sur trois refusent…

    Les travaux sont approuvés en AG.

    Le CDC est normalement mandaté pour CHOISIR parmi les différents devis proposés. Il n'y a pas à refuser. Au besoin, un vote en deux tours. Le premier tour élimine le devis le moins accepté, le deuxième choisit parmi les deux meilleurs devis présentés.

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