Achat en copropriété
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- Ce sujet contient 6 réponses, 4 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
wolf2121, le il y a 11 années et 12 mois.
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23 novembre 2014 à 8 h 47 min #1004745
PIMMaître des cléswolf2121 a écrit :Bonjour,nous imaginons acheter une "double" maison, ma fille avec son mari, et nous.
Je suppose que l'on peut appeler cela une copropriété?
Ma question est la suivante: Je suis déjà propriétaire, mais compte vendre ma maison. Ma fille n'est pas propriétaire.
-Quid des droits d'enregistrement dans un cas pareil?Merci d'avance pour vos réponses
ChristianLes droits d'enregistrement sont régionalisés….
Merci de préciser la localisation (régionale) de l'immeble.Quant au principe de l'achat en indivision, tout va bien quand tout va bien…
23 novembre 2014 à 8 h 52 min #1004746
Grmf!!ModérateurQu'aurez vous en commun? Juste le mur mitoyen? Ou une entrée avec des sonnettes qui fonctionnent en commun?
Ou bien vous serez propriétaire ensemble de l'ensemble d'une maison que vous diviserez en deux ensuite pour occuper chacun une partie?Soyez plus précis sur votre situation si vous voulez un avis qui a du sens.
23 novembre 2014 à 9 h 02 min #1004747wolf2121
MembreEn fait c'est une ferme située en Wallonie.
450 m2 au sol. 900m2 en tout.
2 Entrées séparées, 2 garages attenants, et 1 grand fenil au dessus des garages.Voila, et merci.
Christian23 novembre 2014 à 9 h 13 min #1004748
Grmf!!ModérateurDonc, vous n'aurez rien d'autre en commun qu'un mur mitoyen. Le fenil sera commun? Il est au dessus des garages de chacune des maisons? Il est séparé?
Vous aurez un jardin en commun?En fait, pour avoir une situation simple, il faut deux propriétés séparées, chacun son sol, chacun son hall d'entrée, chacun son terrain, chacun ses compteurs. Si une partie d'un des lots est au dessus du lot voisin, cela devient compliqué (d'où la question sur le fenil…)
Vous pouvez avoir un chemin d'accès commun, avec une servitude croisée d'usage de l'entrée.
Si la situation est simple, demandez à votre notaire de faire la division, éventuellement avec plan et bornage. Vous serez alors voisins, avec chacun votre propre maison, et ces maisons seront simplement mitoyennes.
23 novembre 2014 à 9 h 17 min #1004749panchito
MembreJe suppose que pour le moment c'est une seule unité cadastrale.
Donc vous allez acheter à plusieurs un bien en y créant de la sorte une indivision.
Mais pas une copropriété qui requiert l'existence de plusieurs unités cadastrales.
Pour pouvoir diviser ce bien en plusieurs lots, il faut en faire la demande et obtenir un permis d'urbanisme ce qui prend des mois …après que vous en soyez devenu propriétaire.
Les droits d'enregistrement doivent être payés par chaque membre de l'indivision au prorata de se part d'indivision.
23 novembre 2014 à 9 h 32 min #920956wolf2121
MembreBonjour,
nous imaginons acheter une "double" maison, ma fille avec son mari, et nous.
Je suppose que l'on peut appeler cela une copropriété?
Ma question est la suivante: Je suis déjà propriétaire, mais compte vendre ma maison. Ma fille n'est pas propriétaire.
-Quid des droits d'enregistrement dans un cas pareil?Merci d'avance pour vos réponses
Christian23 novembre 2014 à 9 h 32 min #1004750wolf2121
MembreIl y a déjà 2 N° attribués à cette battisse. (entrées individuelles) (2 compteurs,2 chauffages,…)
La partie gauche: 1ère "maison" avec 1 étage
La partie centrale: 2ème "maison", sans étage
La partie droite: les 2 garages avec le fenil au dessus.
Le tout dans un même batiment. Les murs mitoyens sont entre la partie gauche et centrale.Terrain de 21 ares faisant le tour.
Ce qui nous intéresse, c'est le partage du fenil( +/- 300m2). Mon beau-fils est indépendant en toiture, et moi "bientôt" retraité. -
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