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Discussions : Récentes | Sans réponse

accès aux garages

  • Ce sujet contient 1 réponse, 1 participant et a été mis à jour pour la dernière fois par PIM, le il y a 22 années.
2 sujets de 1 à 2 (sur un total de 2)
  • Auteur
    Messages
  • #932650
    PIM
    Maître des clés
    Gulliver6 a écrit :
    un locataire ne possédant pas de d'emplacement ou box, a-t-il accès à cet endroit.
    Je vous remercie

    Je suppose que vous parlez de l'accès au niveau parkings d'un immeuble en copropriété.
    Pas de règle tout faite à ce sujet.
    La réponse est probablement dans l'acte de base et règlement de copropriété (consultable chez syndic)

    #912117
    Gulliver6
    Membre

    un locataire ne possédant pas de d'emplacement ou box, a-t-il accès à cet endroit.
    Je vous remercie

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