xdgspr
Toutes mes réponses sur les forums
-
AuteurMessages
-
xdgspr
MembreBonjour Saxo,
Pourquoi tant d'agressivité dans vos propos ?
Quand je parlais de "confort", je visais surtout les 16 autres copropriétaires qui se la coulent douce, ne contrôlent rien et se contentent de payer leurs charges (encore heureux 🙂 )
Je ne demande pas de l'assistance proprement dite, mais pour réaliser un réel contrôle et faire passer l'information, cela prend du temps et de l'énergie !!!
C'est pourquoi, j'avais imaginé qu'une minime somme annuelle récompenserait le cdc pour le temps passé au bénéfice de tous les copropriétaires.Je dispose d'une "caisse du bâtiment" dans laquelle je puise pour l'achat de clefs de réserve, de fleurs pour le jardinet ou les éventuels enterrements, de lampes pour les paliers, d'étrennes pour éboueurs, facteur et femmes d'ouvrage…
On aurait donc pu donner une sorte d'étrennes aux 3 assesseurs, qui je le rappelle sont très motivés, du moins jusqu'à présent.
300 € : 20 appartements coûterait à chacun une moyenne de 15 € chaque année !Croyez bien que pour moi, c'est bien plus simple si je gère tout toute seule sans en référer à personne !
Bonne journée à tous !
xdgspr
MembreBien vu, ok ! merci à tous !!!
xdgspr
MembreEn fait, l'article en question est formulé de façon telle qu'il prête à confusion.
Pour plus de sécurité, le voici :
"A l'exception du gérant, nul ne peut représenter un copropriétaire s'il n'est lui-même copropriétaire ou si, ayant sur tout ou partie de l'immeuble, un droit réel ou de jouissance, y compris le locataire, il a reçu mandat d'un copropriétaire de participer aux assemblées générales et de voter en ses lieu et place…"On sait depuis la nouvelle loi que la procuration ne peut plus être émise en faveur du syndic. Quid des membres de famille ou amis ?
xdgspr
Membrerexou a écrit :La procuration est valable. Le mandataire, qu'il soit ou non propriétaire représente valablement un propriétaire; sauf si ce mandataire est au service de l'ACP.
Il peut donc assister ET voter ! 🙂Ok mais alors ce qui est inscrit dans l'acte de base n'a plus de valeur ?
xdgspr
Membregrmff a écrit :On a coutume de dire que le point divers ne peut pas être soumis au vote et ne doit contenir que des points de minime importance.En général, dans les divers, on laisse la place à tout un chacun pour dire ce qu'il a sur le coeur. Laisser chacun s'exprimer une fois par an, ce n'est pas exagéré.
Cependant, si le point "divers" reprend toutes les solutions proposées avec deux pages d'étude sur le sujet, et que chacun a reçu ces informations, il me semble malaisé de rejeter le point en bloc à ce stade.
Laissez le aller en justice…
Merci Ggrmff, votre avis m'est précieux !
xdgspr
Membregrmff a écrit :Et si votre copropriétaire décide de se chauffer en été, vous allez lui donner raison aussi?Et s'il trouve qu'il faut se chauffer quand il n'y a "que" 20° dehors, vous allez lui donner raison aussi?
A ma connaissance, l'AG est souveraine en matière de gestion des équipements communs. Et s'il y a un frileux à l'entre-saison, qu'il mette un radiateur électrique, à ses frais.
Je suis bien d'accord avec vous, mais c'est devenu une question de principe.
Au fil de la discussion, d'autres copropriétaires se sont joint à lui et nous avons du passer au vote !
Il en résulte qu'une toute faible majorité s'est dégagée (50/10.000ème en plus pour les partisants de la coupure).
Personne ne pouvait dire si c'était bien légal tout ça…
Nous craignons que la minorité n'aille plus loin et nous fasse avaler notre dentier :/xdgspr
Membrerexou a écrit :YAKA a écrit : Pas à ma connaissance, et sauf erreur de ma part cette pratique est illégale!Pratique illégale ? En vertu de quoi ?
Les copropriétaires décident librement en AG des horaires et conditions de fonctionnement de la chaudière. Tout comme ils peuvent décider de couper l'alimentation d'eau chaude durant la nuit.
Si un CP se sent lésé par cette mesure, il peut le faire valoir en AG, et ensuite en justice de paix. Il peut aussi utiliser un chauffage d'appoint s'il le désire. Mais en soi, l'AG est souveraine pour prendre la décision qui semble la plus appropriée au niveau du fonctionnement de la chaudière.
Rien d'illégal, et rien d'anormal, dans la mesure où les besoins de l'immense majorité sont satisfaits.
En A.G., nous venons de décider de continuer à couper la nuit alors qu'un des copropriétaires souhaiter changer.
Nous nous posons juste la question de savoir si c'était légal d'empêcher celui qui le souhaite de se chauffer, même si la majorité souhaite couper la nuit !!
Si cela n'est pas légal et que le propriétaire qui s'estime lésé va chez le juge de paix, il serait plus intelligent de se conformer à la loi avant d'entamer des frais juridiques inutiles, non ?
C'est une simple question de principe car il se peut que personne ne se chauffera la nuit…
xdgspr
Membreluc a écrit :Fledermaus a écrit : Bonjour,J'espère que ces mesures ne concerneront que les syndics agrées IPI et pas les petites copropriétés (- 10 copros) avec syndic bénévole ou copropriétaire gestionnaire.
Merci.
Les mesures concernent certainement les ACP à partir de plus que 20 lots. pour ceux de moins que 20 lots il y a des exceptions mis dans la loi, par voie d'amendement. Il faudra lire le texte concret, dans quelques semaines.
Pour ceux de 20 lots il y avait un certain moment une confusion entre des amendements, mais je ne sais pas quelle option à été choisi.
Euh, avez vous des informations complémentaires pour ce qui concerne les immeubles de 20 lots tout juste ?
15 décembre 2009 à 5 h 51 min en réponse à : Comité de gérance – Président difficile à trouver #957274xdgspr
MembreSuites de l'histoire :
Lors de l'A.G. de 2009, une copropriétaire (n'habitant pas le bâtiment) a bien voulu s'ajouter aux deux autres assesseurs.
Conclusion : nous n'avons toujours pas de président et cela fonctionne très bien ainsi depuis deux ans.Cette année, pour attirer plus de monde à l'A.G., je l'ai organisée chez moi ! Nous nous sommes un peu serrés autour d'une table…
Seuls 7 propriétaires sur 20 ne sont pas venus.J'entame ma 17ème année de syndic avec le même enthousiasme, nous résolvons les problèmes petit à petit au fur et à mesure qu'ils se présentent et je croise les doigts pour que ça continue.
Encore merci pour ce génial forum. J'y vais régulièrement puiser des infos, on y apprend toujours quelque chose.
15 décembre 2009 à 5 h 27 min en réponse à : construction annexe sur toit commun d’une petite coproprieté #953440xdgspr
MembreJe tombe aujourd'hui sur votre question sur ce forum et la suite de l'histoire m'intéresse assez !
Qu'en est il aujourd'hui ?
Avez vous pu concrétiser votre souhait ?
Comment avez vous résolu le problème ?
Merci pour les infos9 décembre 2009 à 10 h 39 min en réponse à : Mise en conformité de l’ascenseur et Acte de Base #963085xdgspr
MembreBonjour Christophe.
Qui vous parle d'un "futur" ascenseur" ?
Notre ascenseur a bientôt 40 ans, il faut le moderniser en fonction des nouvelles normes, échéanche 2013 et 2018.
La société qui procède à son entretien nous a établi un devis dès 2007.
Il y a eu assez d'article sur le sujet.
Si vous avez peur des arnaques, consultez différentes sociétés
Bonne journée2 décembre 2009 à 8 h 30 min en réponse à : Mise en conformité de l’ascenseur et Acte de Base #963083xdgspr
MembreMerci cher Grmff pour cette réponse rapide.
Bonne journée ! 🙂
xdgspr
MembreMais mon cher Francis, vous pensez bien que si je posais la question c'est que bien entendu on m'a "chargée" d'aller trouver les fautives !
C'est le comité de gestion qui m'en a parlé, moi je laissais venir…Depuis l'épisode du refus, 3 propriétaires (sur 20) m'ont parlé de cette paille en s'en plaignant. Un voisin a également fait une remarque à une de mes voisines : cela "dégraderait" l'immeuble.
Il faut dire que nous habitons dans une jolie avenue peuplée de "gens bien"
Il parait également que je n'ai pas "bien demandé" (sic).
Evidemment, quand j'ai une demande à faire chez l'un ou l'autre, je n'y vais pas avec un révolver, vous me suivez ?C'est vraiment ce côté là de la gestion que j'aime le moins !
Faire les comptes, commander et surveiller des travaux, préparer les A.G. ça me convient assez. Mais jouer au gendarme, beurkkkkxdgspr
MembreMerci pour votre intérêt !
Oui, je suis syndic et je n'avais jamais rencontré ce genre de soucis…Bien sûr, le réglement parle des rideaux (qui doivent être blancs) des affiches (qui sont interdites) du linge (qui ne peut être pendu) etc…
mais rien n'a été prévu contre la paille ! et c'est précisément cette absence qui apporte de l'eau au moulin des "contrevenants".A noter que la fantaisie sera ôtée avant l'hiver, mais pour le printemps et l'été prochains : rebelotte !
D'un autre côté, pourquoi être plus restrictifs que les services communaux qui ne sont généralement pas tendres ?
Conclusion : je place l'affaire à l'ordre du jour de l'A.G. entretemps, les ronchons n'auront qu'à attendre décembre !
12 décembre 2008 à 22 h 54 min en réponse à : Comité de gérance – Président difficile à trouver #957269xdgspr
MembreMerci Grmff !
Toujours fidèle au poste !
Vous ne dormez donc jamais ? :/12 décembre 2008 à 22 h 45 min en réponse à : Comité de gérance – Président difficile à trouver #957267xdgspr
MembreJe rentre à l'instant de l'A.G. de notre bâtiment.
Sur 20 propriétaires, 5 se sont présentés (dont 1 est aussi syndic), 7 se sont fait représenter. Le quorum est atteint de justesse.
Personne ne se présente pour remplacer le président, tout au long de l'année prochaine, nous "fonctionnerons" donc avec 2 assesseurs (composant le conseil de gérance) qui contrôleront le syndic, c'est à dire : moi.PIM a bien dit plus bas : il n'y a actuellement pas d'obligation légale d'avoir un conseil de gérance dans une ACP. La "direction" d'une AG est un concept indépendant du conseil de gérance.
Autrement dit, une AG peut être dirigée par un président + 2 assesseurs, sans qu'il n'y ait conseil de gérance..Cependant dans notre acte de base il est bien fait mention à l'article 66 : Le conseil de gérance est composé du président et de deux assesseurs.
Si la loi ne le prévoit pas, sommes nous obligés de respecter quand même les termes de l'acte de base sur ce sujet ? En clair : dans ce cas, sommes nous obligés d'avoir un président ? qui prime ? l'acte de base ou la loi ?
19 novembre 2008 à 19 h 16 min en réponse à : Comité de gérance – Président difficile à trouver #957261xdgspr
MembreMerci PIM !
Si c'est sûr qu'on n'est pas OBLIGE d'avoir un "conseil de gérance" ça résout tout à fait mon problème !Si c'est juste pour l'A.G., on se trouvera bien quelqu'un pour "présider" ! quoi que…les traditions n'étant pas un vain mot dans notre bâtiment… je ne vois pas comment je vais leur annoncer ça !
Bonne soirée à tous
19 novembre 2008 à 19 h 10 min en réponse à : Comité de gérance – Président difficile à trouver #957260xdgspr
MembreChez nous, le "Président" préside l'A.G. 1 fois par an mais toute l'année il co-surveille le boulot du syndic avec les 2 assesseurs.
Ces 3 personnes forment toute l'année également le "Conseil de Gérance" et lors de l'A.G. qui se tient une fois l'an, ils sont présents ainsi que le syndic pour détailler le travail accompli durant l'année écoulée et discuter des projets qui sont à l'ordre du jour pour l'année à venir.
A 4 nous détaillons tout aux copropriétaires qui devront prendre les décisions. Nous n'avons donc qu'UN président et 2 assesseurs que ce soit tout au long de l'année ou lors de l'A.G.
Comme notre président excerce son rôle depuis 1999 et qu'il a 80 ans, il a donné sa démission. Nous n'avons plus de président depuis deux mois et attendons l'A.G. pour en choisir un et c'est là qu'est l'os ! Il n'y a pas beaucoup de candidats pour les raisons exposées tout en début de post !
Déjà que c'est dur d'en trouver un, on ne va quand même pas en avoir un autre pour seulement présider l'A.G. !
Vous me suivez ?
19 novembre 2008 à 15 h 06 min en réponse à : Comité de gérance – Président difficile à trouver #957256xdgspr
MembreMerci, je pense avoir compris…
19 novembre 2008 à 14 h 20 min en réponse à : Comité de gérance – Président difficile à trouver #957253xdgspr
MembreMerci pour votre intérêt !
Je relève quand même dans l'acte de base :
– article 21 :
"L'assemblée générale désigne pour le temps qu'elle détermine à la simple majorité des voix, son président et deux assesseurs; ils peuvent être réélus."
– article 22 :
"Le bureau est composé du président assisté de 2 assesseurs; à défaut de ces derniers, du président assisté de 2 copropriétaires présents ayant le plus grand nombre de dix-millièmes.
Le bureau désigne le secrétaire qui peut être pris lors de l'assemblée"Il semblerait bien donc que l'acte de base soit plus "strict" que ce que la loi impose !
Depuis bientôt 34 ans que j'habite ce bâtiment, il a toujours fonctionné avec un président et 2 assesseurs (sans secretaire).A la base, j'avais formulé cette question parce qu'un des assesseurs précisément m'avait rapporté qu'un syndic professionnel de ses connaissances lui avait dit que "de plus en plus on se passe de président " !
L'A.G. peut-elle trancher ?
Merci
-
AuteurMessages
