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Siagne

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3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
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  • en réponse à : Répartition charges ascenseurs #1073404
    Siagne
    Membre

    Je m'aperçois que je n'ai pas été complète dans mes explications.

    Avant 2008, la répartition se faisait par étage.
    A partir de 2008, la répartition se faisait par quotités, mais TOUTES les quotités (appartement + cave + parking)
    Depuis 2022, le syndic a décidé de faire la répartition suivant les quotités à l'exception des 4 copropriétaires du rez-de-chaussée qui maintenant ont une répartition basée uniquement sur les quotités cave et parking.

    Mais ce qui me choque surtout, c'est la manière dont cela a été changé. Pas de point repris sur la convocation de l'AG, pas de vote et rien n'a été repris sur le PV. Un simple mail du syndic accompagnant notre décompte du 1er trimestre avec une phrase sibylline :

    "Selon la discussion lors de l'AG les quotités reprises sont celles prévues dans l'acte de base. Toutes modifications auraient dû faire l'objet d'un acte notarié" Personnellement j'ai cru qu'il faisait référence à un point de l'AG où un copropriétaire demandait de passer en nbre d'appartements pour les frais de travaux de peinture des halls au lieu de 10.000e. Alors qu'il parlait des charges ascenseurs.

    en réponse à : Répartition charges ascenseurs #1073402
    Siagne
    Membre

    Ce ne sera pas aussi simple que cela car d'abord les 4 copropriétaires du rez-de-chaussée qui ont une cave et/ou un parking ne seront pas d'accord de revenir à 2008, car avec la nouvelle répartition, ils payent beaucoup moins et ensuite certains seraient favorables à la répartition par étage (notamment ceux du 1er) 🙂 . Donc, je pense qu'il sera difficile d'avoir à nouveau les 4/5e des voix.

    Dans les statuts, rien n'est prévu comme calcul pour la répartition des charges ascenseurs. Il est juste indiqué que :

    "les dépenses relatives à l'entretien des ascenseurs qui seront supportées par tous les copropriétaires, à l'exception de ceux qui sont propriétaires des appartements du rez-de-chaussée et qui n'ont ni débarras ni emplacement de parking en sous-sol."

    A la fin du § après un autre point concernant le parking, il est indiqué la phrase suivante :

    "Ces charges sont établies en proportion de l'utilité pour chaque bien privatif des biens et services communs"

    en réponse à : Répartition charges ascenseurs #1073393
    Siagne
    Membre

    Oui c'est un syndic professionnel et loin d'être un débutant. Mais il n'est plus tout jeune, il va arrêter dans deux ans.
    Merci pour votre réponse

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