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Discussions : Récentes | Sans réponse

Sarah0104

Toutes mes réponses sur les forums

14 sujets de 1 à 14 (sur un total de 14)
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  • en réponse à : Location séparée de mon garage #1083295
    Sarah0104
    Membre

    Bonjour, ce n.est pas séparé de mon habitation situé dans une copropriété. Je suis propriétaire et je n utilise pas le garage. Quelles sont les conditions pour pouvoir louer à titre privé et non pour une société? Bav,

    en réponse à : Copropriété forcée #1075792
    Sarah0104
    Membre

    La copropriétaire qui est relié à la chaudière loue le bien à un locataire qui a un chauffage électrique je n en sais pas plus pour l instant . Il n y a pas de syndic..

    en réponse à : Copropriété forcée #1075789
    Sarah0104
    Membre

    Merci à tous et bavard et autres.. des avis ..si je comprends , les frais pour retirer la chaudière est à ma charge ..et les frais de géomètre si au cas je dois vendre , je dois faire appel à un géomètre ou pas de géomètre? informer le notaire?

    en réponse à : Copropriété forcée #1075787
    Sarah0104
    Membre

    Pouvez-vous m'éclairer sur ce texte qui est repris dans l acte de base de la disposition de la chaudière comme suit :

    2.1 Acte de base Chauffage :
    L immeuble est équipé d une installation de chauffage central au mazout. Cette installation fait partie des partie communes.Tous les frais liés à l installation de chauffage seront répartis en fonction des compteurs (à) installer sur ees radiateurs.La chaudière commune eT installée dans un local se trouvant dans l appartement au rez-de-chaussée, Lot A1. Le lot A1 sera grevé d une servitude de passage au profit des copropriétaires et occupants de l immeuble comme suit:
    1) accès à la chaudière (pout l entretien, le contrôle, ) ainsi accès cuve à mazout souterraine se trouvant comme indiqué sur le plzn en annexe (,pour le remplissage, l entretien, ect de cette cuve).
    Les acquéreurs/propriétaire des appartements aux étages sont autorisés à placer des chaudière individuelle. Dans ce cas, la chaudière existante deviendra propriété du rez-de-chaussée.. )

    Sachant que chaque copropriétaires n utilise plus la chaudière depuis des années..
    Pouvez vous me dire si le texte expliqué ci dessus si la chaudière fait parti de mon lot?? Ou cela implique à l avenir un rachat du local partie commune ?

    en réponse à : Copropriété forcée #1075786
    Sarah0104
    Membre

    Comment ça dans mon lot malgré que c est privatif et exclusif je comprendsrien ? Il y a une servitude de passage donc c est commun le local non? Ou faut il une rectification d acte base? Sachant que plus personne n utilise la chaudière..Que veut dire voir votre reproduction de (ab) ? il y a juste une preuve écrite par les copropriétaires de leur accord rien d autre . Cette preuve suffit pour la montrer au notaire ?

    en réponse à : Copropriété forcée #1075784
    Sarah0104
    Membre

    Mis en.Roi je suppose. Les copropriétaires sont autorisés a placer une chaudière individuelle j ai l avis favorable de tout les copropriétaires donc c est faisable ou pas ? Si oui je dois aller chez le notaire et puis un géomètre ?

    en réponse à : Copropriété forcée #1075783
    Sarah0104
    Membre

    Rebonjour, non la chaudière n est plus alimentée depuis des années , il y a 4 copropriétaires 4lots,un copropriétaire relié à la chaudière, la chaudière n.est llys utilisé depuis des années ,l avis du copropriétaire relié a la chaudière et d accord favorable personne s y oppose. dois je retourner chez le notaire pour notifier l avis favorable des copropriétaires ?

    en réponse à : Copropriété forcée #1075778
    Sarah0104
    Membre

    Je vais écrire mot pour mot ce qui est stipulé,:le studio à l arriere dénommé "lotA1" , sis au rez-de-chaussée, comprenant : a) en propriété privative et exclusive : séjour en façade latéralegaiche, hall, chaufferie, salle de bain cuisine à droite, une pergola à l'arrière b) la jouissance privative et exclusive du jardin, c) en copropriété et indivision forcée

    Ma question est : inclus dans le local.du rez-de-chaussée du copropriétaire du rez-de-chaussée de chaussée ??

    143/ millièmes des parties communes, y compris le terrain. Il y a un paragraphe qui dit " le comparant déclare avoir ainsi placé l immeuble décrit sots le régime de la copropriété et indivision forcée, mais qu il a décidé que la section II du chapitre III du code civil concernant l'indivision forcée de bâtiments ou de groupes de bâtiments (notamment les articles 577-3 jusqu au 577-14 du code civil) n est pas d application, ceci tenant compte du fait que résidence ne comprend qu un nombre limité de parts privatives et communes comme exposé ci-après. Dans le but d opérer cette répartition, le comparant déclare établir les statuts de la copropriété et le règlement d ordre intérieur ayant notamment pour objet de décrire l ensemble immobilier, les parties privatives et communes, de fixer la quote part des parties communes afférentes à chaque partie privative sur base du rapport dont question cia6, de décrire les droits et obligations de chaque copropriétaires quant aux parties privatives et communes, les critères et le mode de calcul de la répartition de charges, l administration de l immeuble et de régler les détails de la vie communes.

    en réponse à : Copropriété #1071321
    Sarah0104
    Membre

    Bonjour , merci de votre réponse, et le juge de paix ? Peut il faire quelque chose? Sachant qu il n y a pas de syndic pour administrer la copropriété . Nous sommes sans syndic , la copropriétaire nous bloque, elle ne veut rien entendre de syndic..Est ce que avec le juge de paix , nous aurons droit à avoir un syndic provisoire, si oui , combien de temps après avoir déposé la requête faut il attendre? Des semaines ?des mois ? Va t on être convoqué un par un par la suite ? ..

    en réponse à : Copropriété #1070910
    Sarah0104
    Membre

    Bjr , j ai une autre question. Je peux utiliser ma terrasse pour créer une pièce en plus ? , je souhaite envisager des travaux pour créer une chambre
    D après le notaire qui m à renseigner la copropriété où je suis , ne nécessite pas de syndic car copropriété pas plus compose de 4 étages non obligatoires un syndic , merci de votre réponse

    en réponse à : Copropriété #1070908
    Sarah0104
    Membre

    Nous recevons la quote part annuel par courrier un courtier d assurance de l immeuble .Pour ce qui est de l éclairage , chacun a installé un spotz individuel relié à son propre compteur d électricité y compris pour l eau

    en réponse à : Copropriété #1070905
    Sarah0104
    Membre

    Il n y a jamais eu de Ag juste pour l instant que des échanges entre copropriétaires

    en réponse à : Copropriété #1070903
    Sarah0104
    Membre

    Il n ya jamais eu de syndic pour répondre. Oui moi et une copropriétaires nous porte volontaire pour être syndic bénévoles . Faut il passer par un.juge de paix ? que va faire le juge de paix ?Sachant que une copropriétaire sur 3 on est 4lot) n est pas d accord et veut mettre un avocat pour cette appartement. J.ai bientôt rendez vous chez le notaire pour en discuter, j ignore comment cela va se passer. Beaucoup de questions , désolé encore..Qui s occupera de changer les quotité, une fois la demande serait acceptée ? Est ce le notaire qui s occupe de cela? Merci de votre réponse

    en réponse à : Copropriété #1070898
    Sarah0104
    Membre

    Oui,il y avait une chaudière commune . J aimerais envisager des travaux pour où se trouve le local de la chaudière commune. Le mieux est dans discuter avec le notaire . Ma question est peut on se mettre d accord sans faire intervenir un sindic ? merci pour votre réponse

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