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Pieter

Toutes mes réponses sur les forums

2 sujets de 1 à 2 (sur un total de 2)
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    Messages
  • en réponse à : Voiture hybride pas autorisée…. #1073379
    Pieter
    Membre
    PIM a écrit :
    – doit-elle être inscrite dans le ROI pour être opposable aux tiers ?

    …

    pour être opposable aux tiers une décision doit être insérée dans le règlement de copropriété (statuts) ou non? Le ROI ou une décision de l’assemblée ne contraint que les copropriétaires ou non ? Le ROI est sous seing privé

    en réponse à : Convocation Assemblée #1073236
    Pieter
    Membre

    Bonjour,

    Tout à fait, je suis le nouvel syndic. Nous sommes une copropriété de standard sans régime spécial pour les petits immeubles.

    C'est bien de ne pas devoir compliquer les choses et de les pouvoir convoquer par une seule lettre recommandée. Quand même un de les conjoints peut seulement voter.

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