moimoi
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moimoi
Membrecasimir a écrit :moimoi a écrit : casimir a écrit : moimoi a écrit : voilà, nous avons enfin reçu notre date de l'assembléeje commence un petit peu à paniquer, car je me dis qu'"ils " n'apprécieront pas , si je prends le temps de vérifier le nombre de présents, de millièmes représentés. et surtout de vérifier si personne ne possède plus de voix que les autres… surtout que personne ne l'a jamais fait .
si je prends le temps de vérifier , il est temps de cloturer la séanceque vaut il mieux ? poser la question devant tout le monde (nous sommes environ 10 propriétaires présents ou aller personnellement chez l'assesseur ? poser la question à celui ci ? ou y a til un document sur lequel c'est inscrit ? je sais qu'il y a une personne chez nous qui possède la plupart des procurations. et c'et donc le nombre de voix de cette personne que je voudrais surtout vérifier. doit il y avoir un document avec son nom et déjà le nombre de millièmes qu'il représente indiqué ?
merci
oui, c'est vrai, je me rappelle signer une liste de présencec'est une feuille qui fait le tour de la table des personnes présentes.
mais elle n'est pas encore remplie avec le nom de la pesonne du conseil de gérance, qui , détient le plus de procurations.
à mon avis, lui la remplit après la réunion;
si je comprends bien, c'est pas très normal ????je pourrais exiger (gentiment bien sûr ) de voir la feuille remplie avec la véritable situation, avant de commencer la réunion ?
de meme, lorsque nous votons, trouvez vous normal que ce soit le syndic lui meme qui relève les votes, fait le calcul, et nous dit le résultat, mais sans jamais nous montrer les votes. qui me dit qu'il dit la vérité ?
Dans notre AG, il y a toujours deux scrutateurs volontaires et pas systématiquement les mêmes qui contrôlent la liste des présences, les procuations et les quotités.
Ce qui n'empêche pas un ou deux copropriétaires de contester leurs calculs.
Il faudrait dans ce cas faire systématiquement appel à un huissier, ce qui alourdit la note !
Quant à remplir la liste après qu'elle ait fait le tour, cela me paraît comme un manque totale de transparence
et je réagirais fermement en m'adressant dans un premier temps au Président de l'AG.
Tous ont le droit de savoir !casimir
rebonjour
je pose la question car chez nous, personne n'a jamais évoqué le cas des procurations, ni du calcul des millièmes, avant que ne commence la réunion. comme si c'était un sujet tabou.
je sais, par contre, qu'une personne du conseil de gérance, sur place depuis 20 ans , possède pas mal de procurations;
c'est une autre personne membre du conseil de gérance, qui m'a dit que chaque année, il possède plus de voix qu'il ne pourrait. donc cette année, j'ai envie de vérifier. (les autres années, il faut dire aussi que je ne connaissais rien de rien (encore moins que maintenant et c'est peu dire !!! 😆comment procèderiez vous ? je pensais, au moment où commence la réunion, demander devant tout le monde qui possède des procurations et combien ? bien que ca ne me dira encore rien concernant les millièmes. de plus, je ne connais pas toutes les personnes présentes, donc je ne sais meme pas combien de millièmes ont certaines personnes présentes, puisque je ne sais pas qui elles sont !!! (certaines , du moins).
puis je demander, au moment où commence la réunion, à voir la liste ?
puis je prendre des notes ? (si je ne me fais pas tuer avant 😮 ) ?qu'en pensez vous ? comment ca se passe chez vous ?
Normalement le Président de l'AG doit attester que la réunion est valable au point de vue légal, ce qui signifie que personne ne peut posséder plus de 50% de voix (exprimé en millième) et ensuite communiquer le résultat du comptage.
Vous pouvez demander à contrôler le liste mais veiller à n'indisposer personne en ce sens que si le Président est un home ou une femme de bonne foi, pourquoi chercher noise ? Si vous avez des doutes sérieux faites valoir vos droits et contrôlez. Si d'aventure un CP a plus de 50% : STOP non à l'AG mais à son vote qui ne peut prévaloir sur l'ensemble des autres.
casimir
bien sur, casimir, je ne veux pas chercher noise. mais j'ai déjà assisté à 4 ou 5 AG, et jamais, au grand jamais, le Président , en début de séance, ne parle des présences, procurations, etc. donc s'il n'en parle pas, je peux gentiment poser la question ? (je serai gentille, promis 😆 .
moimoi
Membreeuh
ca veut dire quoi en clair ???
il a le droit de refuser ? ca veut dire quoi la motion est rejetée ?
il accepte , il a la majorité simple ?
concrètement, ca fait quoi ?
merci
moimoi
Membremoimoi a écrit :si lors de mon assemblée , 600/1000ème sont présents ou représentés,et qu'une personne possède 400 /1000ème
lorsqu'elle vote, elle ne pourra voter que si elle possède 300/1000ème
c'est bien ca ?
si vous dites qu'il ne doit pas se défaire d'une procuration, donc d'un vote en début de séance, comment ca se passe ua moment où elle vote ? d'autant plus si ses mandants ont exprimé des avis différents sur leur procuration ?
je n'ai jamais vu que le syndic comptait quelque chose, il ne compte que le nombre de voix. (autant de voix pour ./ autant de voix contre )
Mais peut etre aussi que le cas ne s'est jamais présenté chez nous.
merci de m'éclairer, car au plus j'y pense, au moins ca m'a l'air facile…
t
pardon,il faut lire, voter que si comme elle possède 300/1000ème 🙂
moimoi
Membresi lors de mon assemblée , 600/1000ème sont présents ou représentés,
et qu'une personne possède 400 /1000ème
lorsqu'elle vote, elle ne pourra voter que si elle possède 300/1000ème
c'est bien ca ?
si vous dites qu'il ne doit pas se défaire d'une procuration, donc d'un vote en début de séance, comment ca se passe ua moment où elle vote ? d'autant plus si ses mandants ont exprimé des avis différents sur leur procuration ?
je n'ai jamais vu que le syndic comptait quelque chose, il ne compte que le nombre de voix. (autant de voix pour ./ autant de voix contre )
Mais peut etre aussi que le cas ne s'est jamais présenté chez nous.
merci de m'éclairer, car au plus j'y pense, au moins ca m'a l'air facile…
t
moimoi
Membred'autant plus si les mandants ont émis des avis différents sur leurs procurations……
moimoi
Membreje cite ce qui a été dit ci avant : Si la valeur de vos quotités, ajoutées à celles de vos 3 mandats, dépassait le total des quotités possédées par les autres propriétaires
en séance, les votes pouvaient quand même se dérouler normalement, mais au décompte des voix, vos quotités auraient été réduites à celles possédées par les autres.4) Le mandataire ne doit se défaire d'aucune procuration, ce serait un comble!
C'est seulement au moment du vote que ses quotités sont réduites à la valeur des quotités qui sont en face de lui.
j'aovue que j'ai du mal à m'imaginer comment ca se passe ?????? Au moment du vote, on ne compte quand meme pas les quotités à chaque fois, mais bien le nobmre de voix (qui correspond à une personne ) pour ou contre .
quelqu'un peut m'éclairer ?moimoi
Membrecasimir a écrit :moimoi a écrit : voilà, nous avons enfin reçu notre date de l'assembléeje commence un petit peu à paniquer, car je me dis qu'"ils " n'apprécieront pas , si je prends le temps de vérifier le nombre de présents, de millièmes représentés. et surtout de vérifier si personne ne possède plus de voix que les autres… surtout que personne ne l'a jamais fait .
si je prends le temps de vérifier , il est temps de cloturer la séanceque vaut il mieux ? poser la question devant tout le monde (nous sommes environ 10 propriétaires présents ou aller personnellement chez l'assesseur ? poser la question à celui ci ? ou y a til un document sur lequel c'est inscrit ? je sais qu'il y a une personne chez nous qui possède la plupart des procurations. et c'et donc le nombre de voix de cette personne que je voudrais surtout vérifier. doit il y avoir un document avec son nom et déjà le nombre de millièmes qu'il représente indiqué ?
merci
oui, c'est vrai, je me rappelle signer une liste de présencec'est une feuille qui fait le tour de la table des personnes présentes.
mais elle n'est pas encore remplie avec le nom de la pesonne du conseil de gérance, qui , détient le plus de procurations.
à mon avis, lui la remplit après la réunion;
si je comprends bien, c'est pas très normal ????je pourrais exiger (gentiment bien sûr ) de voir la feuille remplie avec la véritable situation, avant de commencer la réunion ?
de meme, lorsque nous votons, trouvez vous normal que ce soit le syndic lui meme qui relève les votes, fait le calcul, et nous dit le résultat, mais sans jamais nous montrer les votes. qui me dit qu'il dit la vérité ?
Dans notre AG, il y a toujours deux scrutateurs volontaires et pas systématiquement les mêmes qui contrôlent la liste des présences, les procuations et les quotités.
Ce qui n'empêche pas un ou deux copropriétaires de contester leurs calculs.
Il faudrait dans ce cas faire systématiquement appel à un huissier, ce qui alourdit la note !
Quant à remplir la liste après qu'elle ait fait le tour, cela me paraît comme un manque totale de transparence
et je réagirais fermement en m'adressant dans un premier temps au Président de l'AG.
Tous ont le droit de savoir !casimir
rebonjour
je pose la question car chez nous, personne n'a jamais évoqué le cas des procurations, ni du calcul des millièmes, avant que ne commence la réunion. comme si c'était un sujet tabou.
je sais, par contre, qu'une personne du conseil de gérance, sur place depuis 20 ans , possède pas mal de procurations;
c'est une autre personne membre du conseil de gérance, qui m'a dit que chaque année, il possède plus de voix qu'il ne pourrait. donc cette année, j'ai envie de vérifier. (les autres années, il faut dire aussi que je ne connaissais rien de rien (encore moins que maintenant et c'est peu dire !!! 😆comment procèderiez vous ? je pensais, au moment où commence la réunion, demander devant tout le monde qui possède des procurations et combien ? bien que ca ne me dira encore rien concernant les millièmes. de plus, je ne connais pas toutes les personnes présentes, donc je ne sais meme pas combien de millièmes ont certaines personnes présentes, puisque je ne sais pas qui elles sont !!! (certaines , du moins).
puis je demander, au moment où commence la réunion, à voir la liste ?
puis je prendre des notes ? (si je ne me fais pas tuer avant 😮 ) ?qu'en pensez vous ? comment ca se passe chez vous ?
moimoi
MembreABSA a écrit :L'article 577-8 §2 rend l'affichage obligatoire dans les 8 jours.
Cet affichage doit être réalisé que le syndic soit un "pro" ou non.
L'affichage doit reprendre les noms, prénoms, profession et domicile du syndic ou, en cas de société, sa raison ou domination sociale ainsi que son siège social.Ne pas respecter l'Art 577 pour un pro est une faute déontologique. Nous pensons qu'il est utile de porter ce genre de faute à la connaissance de l'IPI.
Aborder le point de l'affichage en AG est certainement une bonne chose.
bonjour,
j'en reviens à cette fameuse plaque du syndic,
bien sur elle n'est toujours pas placée chez nous, malgré les promesses du syndic et du conseil de gérance (promesse faite en octobre)
il y a environ 2 mois, j'ai envoyé une lettre recommandée au syndic, pour lui demander de mettre ce point à l'ordre du jour (ainsi que le rappel du role du conseil de gérance), ainsi qu'un autre point concernant le nettoyage de la cour arrière..
je reçois aujourd'hui l'ordre du jour let la convocation à l'assemblée : et aucun des points n'y figure.l
que dois je faire ?????de plus, je recois cette convocation ce 19/05 par courrier normal (daté du 0905) : alors que le règlement de copropriété prévoit : 15 jours à l'avance au moins, par recommandé ou contre signature des proprio.
qu'en pensez vous ?
d'avance, mercimoimoi
Membreet p uis il me semble aussi avoir lu quelque part que tout ce qui était discuté dans les "divers" ne pouvait pas donner lieu à une décision (de paiement comme ici).
me trompe-je ? étant donné cela, peut on encore refuser de payer ou aurions nous dû contester au moment où nous avons reçu le procès verbal ?
étant donné que personne, je pense , n'a ocntesté à la réception du procès verbal , sommes nous tenus maintenant de payer ? ou peut on encore refuser ?
moimoi
Membresur le forum "immorp" quelqu'un m'a conseillé celui ci 😆
moimoi
MembreGrmff a écrit :Si cela ne pose pas de problème, pourquoi pas.Si cela vous pose un problème, vous pouvez toujours suggérer une autre solution.
Et si vous désirez vérifier les compte personnellement, rien ne vous en empêche. Eventuellement en tandem avec la dame en question. Elle est jolie?
non, grmf, au contraire… pas jolie du tout et vraiment pas sympa. surtout depuis qu'elle a obtenu ce qu'elle voulait, et que son mari est entré ds le conseil de gérance. c'est bizarre comme certaines personnes changent alors. Ils étaient super communicatifs et ne le sont plus du tout…
moimoi
MembreGrmff a écrit :Pour qu'une AG soit valablement constituée, il faut que plus de la moitié des propriétaires soient présents ou représentés, et que plus de la moitié des millièmes soient présents ou représentés.Normalement, on fait signer à l'entrée une feuille de présence à laquelle sont jointes les procurations éventuelles.
Pour ce qui de "un proprio ne peut avoir plus de quotités que l'ensemble des autres présent ou représentés sinon son droit de vote est réduit à celui des autres", cette phrase sybilline veut simplement dire qu'un gros proprio ne peut imposer son vote aux autres. Si un proprio a 75% de l'immeuble, il ne peut pas faire approuver une motion en votant seul contre tous.
merci pour votre réponse. je me souviens bien avoir signé une feuille de présence, mais je n'ai jamais vu les procurations. mais je ferai attention cette fois ci et ne manquerai pas de poser la question, si nécessaire.
pour les millièmes, comment pouvons nous le vérifier sur place ?
et si une personne a sept procurations (et qu'il ne pourrait en avoir que 6 par exemple), que se passe t il ? j'ai lu quelque part qu'une personne posait la question et ne savait pas de quelle procuration il devait se défaire. mais on lui a répondu que ca ne se passait pas comme ca. comment cela se passe t il alors ?
moimoi
Membreluc, je vois que votre réponse date de début mars. j'avais écrit une lettre (deuxième lettre déjà recommandée, la première avait été envoyée en novembre de l'année dernière)), mais je n'ai pas reçu de réponse. et la plaque n'est toujours pas là.
sur d'autres forums, on a l'air de me dire que je ne saurai pas faire grand chose et j'ai l'impression, avec les réponses qu'on me donne, que je me bats contre un pot de fer (moi, je suis un petit pot de sable….lol).
je fais quoi ?
moimoi
Membreen plus concret : ca signifie quoi : la protection de la copropriété au statut d'agent immobilier. ? Y a til moyen de donner un exemple ?
d'avance, merci
moimoi
MembreLuc a écrit :Colet a écrit :Luc a écrit :
Je crois qu'il n'y pas de listes de candidats, mais bien des candidatures individuelles.Vous avez raison. J'aurais dû écrire "les membres du conseil de gérance sont élus individuellement à la majorité simple"
Dans mon esprit, il n'avait jamais été question de faire voter pour un groupe de candidats, mais de faire acte de candidatures.
En tous cas, pour le poste de président, comme il n'y en a qu'un à pourvoir; il s'agit bien d'une élection individuelle.
Mais on n'est jamais clair assez.J'y suis attentif, puisque j'ai subi le coup de la liste, pour empècher que j'étais élu en 2005. On y avait assorti la dimunition (sans décision AG) du nombre de places de 10 à 4. Leur liste se composait de 4 candidats. On y opposait deux listes de chacun un candidat.
Vous dites, " c'est abusivement que les membres du CG siègent au bureau de l'assemblée."
dans quel sens, cela a t il une importance, si importance il y a. Merci d'éclairer ma lanterne.chez nous, toutes les tables sont "mises" en cercle , il me semble (je ferai attention la prochaine fois) le syndic est au bout avec de chaque coté les personnes du conseil de gérance + la personne qui vérifie les comptes.
moimoi
MembreSaxo,
quand vous dites : on ne vote pas pour une équipe, mais pour Mr X, Mme y, etc.
vous parlez là du vote concernant le conseil de gérance. ?
chez nous, jusqu'il y a 2 ans : on réélisait les personnes du conseil de gérance, personne par personne.
puis, il y a 2 ans, je ne sais pas comment cela se fait (car ce mr possède beuacoup de procurations), une personne du conseil de gérance , qui joue son petit chef dans l'immeuble , n'a pas été réélue. n'aurait pas été réélue. car je me rappelle encore bien de la phrase du syndic en dépuillant les votes : il a dit : normalement , c'est grave, mr x n'est meme pas réélu. et à ce moment, ce mr a demandé pourquoi on lui en voulait, mais personne n'a osé dire quelque chose.
ce mr x est le "copain" du syndic. chez nous, il n'y a pas de plaque avec les coordonnées du syndic( malgré mes rappels depuis plus d'un an), et ce Mr se fait passer auprès des locataires et nouveaux arrivants, comme responsable de l'immeuble.,et outrepasse pas mal ses droits.sur le procès verbal fait par la suite, il est inscrit que tous les membres ont été réélus.
Depuis, quand il s'agit de réélire le conseil de gérance, nous ne le faisons plus personne par personne, mais réélection du conseil de gérance en place , en général, sans nom. c'est à dire tout le monde ou personne ?????
A l'époque, c'était la seconde fois que j'assistais à une AG et je n'ai pas osé réagir, ne comprenant pas trop ce qui se passait….
notre prochaine assemblée générale a lieu en mai. y a t il quelque chose à faire ?
moimoi
Membremerci colet,
pour les majorités (en présence et en quotités), oui je savais. oui j'ai lu l'acte de base.
question posée au syndic, il m'a répondu vaguement qu'il n'y avait pas de règlement de copropriété.
mais pour la majorités, comment en avoir la preuve (surtout en quotité). ? si je pose la question au Président, comment avoir la preuve qu'il me dit la vérité ?
Le président a beau me dire tout ce qu'il veut, il peut me faire croire ce qu'il veut. comment être certaine qu'il me dit la vérité ? si je parle ainsi, c'est parce que nous avons pas mal de déconvenues avec notre conseil de gérance en ce moment.comme je l'ai déjà dit, très peu de propriétaires dans l'immeuble où nous habitons. les propriétaires qui n'habitent pas là, s'en foutent un petit peu (beaucoup meme) : du moment qu'ils ont l'argent de leur loyer. enfin, c'est le ressentiment que j'ai.
et donc le conseil de gérance joue sa gestapo. ca fait un an que j'essaie – toujours en vain- de faire apposer par le syndic sa plaque avec ses coordonnées ( car tous les locataires pensent que c'est une personne du conseil de gérance qui est responsable de l'immeuble,e t n'osent pas réagir quand il joue sa gestapo). Un an que je fais du courrier pour ca, mais sans résultat. le syndic ne bronche pas. et le conseil de gérance me dit qu'ils ne font que rappeler la chose au syndic… sans succès. ca fait 10 ans que ca durerait et 10 ans qu'ils ne parviennent pas à faire en sorte que le syndic place sa plaque (vous croyez ca ,? vous ?)
comment puis je savoir si des procurations sont complètes ou pas, puisque nous ne les voyons jamais .
A la réunion se trouvent le conseil de gérance, le syndic et 2 ou 3 propriétaires qui n'habitent meme pas les lieux, et qui , comm eje l'ai déjà dit, ne sont pas trop au courant de ce qui se passe. Moi là dedans, je vais passer pour une fameuse emmerdeuse si je demande à "vérifier"…. et je ne vais pas manquer de recevoir des remarques ou des regards désobligeants de la part du syndic ou du conseil de gérance/moimoi
Membreaux précédents AG, je peux vous assurer que le président n'a jamais pris la parole (je ne sais meme pas qui est président). c'est toujours le syndic meme qui prend la parole, et il ne parle jamais des présents, représentés, etc…
si je vous comprends bien, ce devrait etre le président qui devrait prendre la parole.
et il devrait mettre les gens au courant du nombre de présents, et du nombre de représentés. quand vous parlez de nombre, ca veut dire qu'il doit parler en personnes présentes ou représentées ou (et.ou ????) en quotités présentes ou représentées.une bête question pour vous sans doute, pour moi non, puisqu'ignare en la matière (c'est la raison de ma présence ici 😆 que veut dire : la liste nominative des procurations refusées…
moimoi
Membremais comment peut on savoir , nous, pauvres copropriétaires, si au départ de l'AG, le nombre de quotités présents ou représentés est suffisant ?
je me vois mal poser la question d'emblée au syndic. Ou alors cela se fait il ?Nous recevons, bien (au moins 6 mois après ) le pv avec le nombre de quotités présents ou représentés , mais qui me dit que c'est la vérité ?
merci de m'éclairer ma lanterne
moimoi
Membreque me conseillez vous de faire ?
mettre ce point à l'ordre du jour de l'AG ? je pensais aussi faire un petit courrier à tous les copropriétaires pour leur expliquer la situation ? est ce une bonne idée ?
concernant cette plaque, le syndic, suite à ma demande, avait promis qu'elle serait placée début novembre 2005 (or, depuis que j'habite l'immeuble, c'est le meme syndic, soit environ 8 ans), et lorsque j'en parle aux personnes du Conseil de Gérance, ils me disent que ca fait 8 ans qu'ils essaient de faire "agir" le syndic et de le faire placer sa plaque, sans succès.
moi j'ai plutot l'impression qu'aucun des deux n'a intérêt à ce que cette plaque soit installée. le syndic pour avoir la paix, et certaines personnes du conseil de gérance, pour rester considérées comme les maitres du batiment (comme avant la loi de 1994 )
qu'en pensez vous ?
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