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Joshan

Toutes mes réponses sur les forums

9 sujets de 1 à 9 (sur un total de 9)
  • Auteur
    Messages
  • en réponse à : Correction Frais de chauffage #1071793
    Joshan
    Membre

    Je me permets juste une dernière question concernant les majorités des votes:
    En vérifiant un peu ce que dit la loi, je suis tombé, sur ceci:

    Majorité des 4/5
    Des modifications aux autres statuts tel qu’un changement dans la répartition des charges de copropriété.

    Ainsi, ne tombons nous pas dans les 4/5 plutôt que dans les 2/3, comme cité plus haut?
    Dans le but de me préparer a cette éventualité, comment justifier, l'application des 2/3 et non 4/5?

    Merci

    en réponse à : Correction Frais de chauffage #1071792
    Joshan
    Membre

    Encore une fois, merci pour tous les conseils avisés.
    Chacune des interventions était très pertinente.
    Je vous tiendrai informé de la décision finale.

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Correction Frais de chauffage #1071790
    Joshan
    Membre

    Ça complique encore plus la donne le vote au 2/3.
    Donc si 2 copropriétaires, sur 4 , totalisant un pourcentage de 57 pourcent sont d'accords du changement, mais que les 2 autres ne sont pas d'accords, la roue reste bloquée… Et en contrepartie, comme le pourcentage existant n'a jamais fait l'objet de vote dans une AG, les copropriétaires souhaitant un changement, sont bloqués?


    @Rexou
    , vous ne me donnez pas que des bonnes nouvelles ?…

    en réponse à : Correction Frais de chauffage #1071788
    Joshan
    Membre

    Bonjour Rexou,
    Je ne suis pas entièrement d'accord avec vous, sur le fait de ne pas être lésé par cette méthode de calcul a 10%.
    Si demain, je n'utilise pas mes radiateurs, mais que les autres chauffent chez eux et indirectement chez moi, car nous partageons la même tuyauterie, sur une facture de 10,000 EUR, et une quotité de 25%, J'aurai a payer sur l'année que 250 EUR de frais de chauffage, alors qu'en contrepartie, j'aurai bénéficie de tuyauterie chaude, du chauffe eau avec une eau chaude disponible constamment. Ainsi je paierai moins de 25 EUR. Par mois de chauffage …les autres copropriétaires se partageront les 9750 EUR restants.

    J'ai vérifié en parallèle, les taux recommandés par les principaux prestataires:
    – Techem: 40 pourcent avec une pratique de marché de 30 pourcent
    – Ista: 30 pourcent avec justification mise en avant des principes d'équité et d'économie
    – Aquatel: l'information n'est pas disponible sur le site.

    Comme vous le mentionnez, le pourcentage a appliquer fera l'objet d'un vote et si je ne me trompe pas , c'est bien en majorité absolue (50+1) et non au 2/3? @Rexou, dans votre 1er message vous mentionnez la majorité absolue et dans le 2eme, vous mentionnez vun ote au 2/3.

    Merci et bonne journée

    en réponse à : Correction Frais de chauffage #1071785
    Joshan
    Membre

    Bonjour a tous,

    Lors du changement de Calorimètres, le pourcentage de 10% a été conservé sans aucune demande, par simple habitude. Personne de la copropriété n'avait connaissance de la signification du pourcentage de frais fixes.

    Pour rappel, le syndic a un appartement dans la résidence et a l'appartement qui a une consommation très faible de chauffage
    Suite a ma demande du changement de pourcentage applique concernant les frais fixes, le syndic a envoyé un mail avec mention ,, Ceci est en réponse de la demande de l’un des copropriétaires espérant diminuer ses propres frais en énergie en les reportant chez les autres,, …

    Je trouve cela assez odieux et surtout que ma demande est dans une recherche d'équité … Le syndic influence les autres copropriétaires, en leur mentionnant que ma demande est un but de réduire les frais …

    Franchement, je trouve cela, assez usant, que les frais fixes de chauffage, ne soient pas clairement définies et soient sujet aux votes. Le syndic insiste pour que nous gardons ces frais a 10%, bien que je lui ai demandé de garder une approche neutre et de reporter ce que la société Techem disait ==> je lui ai demandé qu'il les contacté pour avoir la pratique de marché, mais il insiste sur le taux de 10 pourcent en disant aux autres, que je cherche a réduire mes frais …

    Concernant l'installation d'un pellet, je pense que les Calorimètres électroniques sont moins sujet a la température de la pièce mais plutôt sujet a la température de surface du radiateur.

    Merci pour votre aide, et vos recommandations.

    en réponse à : Correction Frais de chauffage #1071780
    Joshan
    Membre

    Un tout grand merci pour votre aide sur le sujet.
    C'est vraiment apprécié et j'en suis grandement reconnaissant
    Bonne journée a vous.

    en réponse à : Correction Frais de chauffage #1071778
    Joshan
    Membre

    Bonjour Rexou,
    Merci pour le retour. Très apprécié.

    Le pourcentage de 10 pourcent a été mis en place par le syndic lors du remplacement des Calorimètres a évaporation par des Calorimètres électroniques. Ce pourcentage n'a pas fait l'objet de discussion, ni de vote.

    J'ai parlé de préconisation car sur le site internet de Techem, il est mentionné, " En pratique, nous recommandons d’appliquer 20% des frais de chauffage en frais forfaitaire pour les répartiteurs à évaporation et 40% pour les répartiteurs électroniques".

    J'ai également appelé la société, et ils me disent effectivement qu,'il appartient a la copropriété de définir un pourcentage, mais qu'à titre informatif, en général, pour des Calorimètres électroniques, ils ont l'habitude d'appliquer 30 pourcent.

    Je me permet donc de poser 2 questions:
    – quel est le pourcentage de vote pour modifier les 10 pourcent et si jamais, le pourcentage de vote pour conserver le pourcentage existant, a la majorité, quel autre alternative, aurais-je? Car dans ce cas de figure, je me sentirai totalement lésé.

    Je mélange les sujets, mais si jamais, je souhaite pour réduire les factures de gaz, installer un chauffage alternatif, via l'installation d'un poêle à pellet pour le salon, sans me désolidariser du chauffage centrale, quel serait également le pourcentage de vote a prendre en considération, pour que la copro m'autorise a le faire?
    J'ai vérifié les actes de base, mais je n'ai pas retrouvé des précisions sur ce sujet.

    Grand merci pour les conseils.

    en réponse à : Pose de compteur individuel petite copropriete #1058323
    Joshan
    Membre

    Bonjour à tous,

    Nous avons eu la réunion entre copropriétaire pour discuter de la mise en place de mon compteur individuel.

    Il est a noter que suite à des fautes de gestion du syndic, nous n'avons plus de syndic en place depuis le 31.12.2020 et un copropriétaire a pris la décision d'être syndicat, bien sûr avec vote.

    Cette personne lors de la discussion s'est opposée à ma demande de façon assez aggressive et catégorique en disant que cela allait à l'encontre du bien de la copropriété et n'était pas légale

    Elle a ainsi dit que si je voulais changer, alors tout le monde devrait le faire, et cela entrerait dans une logique non plus de frais privatif mais de frais de copropriété. Je rappele que j'ai une quotité de 33 pour cent, par rappirt aux 3 autres propriétaires.

    Le vote à été reporté pour permettre à tout le monde de réfléchir à la question.

    Mais c'est pas gagne du tout…

    en réponse à : Pose de compteur individuel petite copropriete #1058322
    Joshan
    Membre

    Bonjour à tous,

    Je vous remercie grandement pour vos réponses.

    Pour clarifier:
    – j'ai relu mon acte de base du notaire, et il n'y a aucun passage qui souligne que le compteur d'eau est commun. Le jardin est effectivement mentionné mais aucun point spécifique sur le compteur..
    Par anticipation, je poserai toutefois la question à mon notaire.

    – j'ai pris contact avec la société des eaux (SWDE) qui me dit que via mon adresse, cela reste techniquement possible. Le principe serait d'installer une nourrice sur le compteur principal, mais je recevrai mes factures de consommation à mon nom.

    – j'ai pris contact avec un plombier qui me dit que comme je suis au RDC, l'opération reste faisable.

    – nous n'avons pas de compteur commun d'eau dans les caves.

    – Dernièrement, je souhaite avoir un compteur individuel pour plusieurs raisons:
    Ma quotité reste de 35 pour cent dans l'immeuble de 4 appartements ( dépendance arrière de 20m carré) qui me donne une grosse quotité.
    Nous avons eu dans le passée de grosse régularisations d'eau car la société des eaux dit ne pas avoir reçu le décompte, lorsque l'ancien syndic, mentionné l'avoir communiqué. Conséquence, les régularisations ont été supportés à la quotité.
    De plus, avec les decompteurs, cela entraîne des frais de locations et des frais fixes assez importants, pour la societr en charge du relevé des compteurs, et je souhaite me décharger de tous ces frais qui sur le long termes, me permettrait pas d'avoir une gestion financière saine.

    Alors, en fonction de vos commentaires, je contacterai le notaire pour savoir, si cela est nécessaire de modifier l'acte, et je comprends, que si jamais, un copropriétaire n'est pas d'accord, je n'aurai aucun autre choix ?

    En me mettant à la place des copropriétaires, l'impact à leur niveau, serait de supporter annuellement les frais fixes, lies au calcul des décomptes par copropriétaire… Moi je participais a hauteur de 35 pour cent. Ces frais fixes existeraient tjrs mais seraient réduit car bcp moins de compteurs.

    Merci à Tous et si vous avez d'autres commentaires, n'hésitez pas.

    .

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