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Grmf!!

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20 sujets de 5,241 à 5,260 (sur un total de 24,062)
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  • en réponse à : Que faire après construction appartements #1058472
    Grmf!!
    Maître des clés

    Sauf erreur, vous devez faire une déclaration à la TVA.

    en réponse à : Mes petites histoires de locataires… #1030457
    Grmf!!
    Maître des clés

    La semaine dernière, une locataire signe un bail, donc dépose sa caution. Comme elle reçoit ses clefs tout de suite, elle paie son loyer aussi.

    Ce matin, sur mon compte bancaire: 500€ pour le loyer du mois de mars.

    Pfffff. C'est pas facile.

    Grmf!!
    Maître des clés

    Vous avez étudié le côté fiscal et le côté "prime à l'achat".

    Mais vous n'avez pas étudié le côté social. En effet, fiscalement, vous ferez "chambre à part". Vous aurez une imposition complètement séparée de celle de vos parents.

    Par contre, pour ce qui est du domicile et de ses conséquences sociales, il est évident que c'est à regarder de plus près. De nombreuses allocations sociales dépendent de la composition familiale et de l'ensemble des revenus dont bénéficient les personnes partageant le domicile: les allocations pour handicapé (Vierge Noire), les allocations de chomage, de mutuelle, etc.

    Si vos parents bénéficient d'un logement social, votre revenu sera pris en considération pour le calcul du loyer.

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Nouvel impôt sur les revenus immobiliers ? #1058522
    Grmf!!
    Maître des clés
    D1791 a écrit :
    grmff a écrit :
    Considérant, comme l'état pour les locations commerciales, que les frais entourant un bien sont de 40% du loyer, je paie donc 25 sur un revenu de 100 – 3 – 40 = 57. Cela fait donc une imposition de 43.8%.

    Cette "imposition" ne me donne droit à aucune pension, aucun soin, aucun droit au chômage, aucun droit à la mutuelle, et ne concerne pas du tout les droits sociaux (qu'elle contribue pourtant à financer) C'est donc bien comparable au taux d'imposition moyen que vous retrouverez sur votre fiche d'imposition.

    Le premier qui ose me dire en face qu'on ne paie pas d'impôts sur l'immobilier ne le fait pas deux fois.

    Vrai si vous avec un RC en lien avec vos loyers.
    Faux si vous avec un RC totalement déconnecté de vos loyers.
    C'est là que se situe l'inéquité.

    Ce calcul est basé sur mon cas personnel, avec les chiffres actuels. C'est donc un calcul correct pour mon cas.

    en réponse à : Rachat de la maison familiale en indivision #1058158
    Grmf!!
    Maître des clés

    Pour enfoncer un clou, un coup ne suffit pas toujours… :rolleyes:

    en réponse à : Nouvel impôt sur les revenus immobiliers ? #1058513
    Grmf!!
    Maître des clés

    Pour ma part, sur 100 de loyers brut possible, c'est 12.5 pour le précompte, 12.5 pour l'IPP sans pouvoir déduire quoique ce soit, et avec des emmerdements pas possibles de tous les côtés.

    J'ai environ entre 2 et 4% de pertes locatives. Comptons 3%.

    Considérant, comme l'état pour les locations commerciales, que les frais entourant un bien sont de 40% du loyer, je paie donc 25 sur un revenu de 100 – 3 – 40 = 57. Cela fait donc une imposition de 43.8%.

    Cette "imposition" ne me donne droit à aucune pension, aucun soin, aucun droit au chômage, aucun droit à la mutuelle, et ne concerne pas du tout les droits sociaux (qu'elle contribue pourtant à financer) C'est donc bien comparable au taux d'imposition moyen que vous retrouverez sur votre fiche d'imposition.

    Le premier qui ose me dire en face qu'on ne paie pas d'impôts sur l'immobilier ne le fait pas deux fois. Et s'il me le fait un de mes mauvais jours, par exemple quand je viens de recevoir mes précomptes à payer ou mon AER IPP la même semaine, il risque de devoir apprécier les yaourts liquides et la compote mousseline pour longtemps.

    3 personnes aiment ce message
    en réponse à : Rachat de la maison familiale en indivision #1058155
    Grmf!!
    Maître des clés

    Une piste de plus: Vous pouvez racheter la part de votre soeur, et racheter la nue propriété à votre maman, sous la forme d'un viager.

    De cette manière, votre maman garde le droit d'occuper (viager occupé), vous gardez le bénéfice des travaux à long terme, votre soeur n'est plus "dans le jeu de quille" et marque son accord puisqu'elle vous vend sa part. Et vous étalez le prix d'achat vis-à-vis de votre maman. Donc, pas de "crédit"

    en réponse à : Appartement avec parking: mise en location du parking séparément #1058541
    Grmf!!
    Maître des clés

    Pour un seul parking, je ne me casserais pas la nénette. Je loue et puis c'est tout.

    Sinon, théoriquement, vous devez demander un numéro de TVA, demander la franchise de la taxe, et puis c'est tout. Il n'y a pas de déclaration à faire ensuite.

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Vente appartement #1058225
    Grmf!!
    Maître des clés

    Vous avez vendu. Cela s'est passé il y a plusieurs années. C'est un tiers par rapport à vous. Laissez le venir…

    Sinon, qu'en dit le syndic?

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Garantie locative SPF finance – Retours d’expériences ? #1045025
    Grmf!!
    Maître des clés
    Himura a écrit :
    grmff a écrit :
    Tiens, en regardant les conditions des garanties, je vois qu'il n'y a plus de mention comme quoi, si le locataire ne s'oppose pas à la libération, elle se fait automatiquement au bout de 14 jours.

    Le message de e-depo signale que le locataire a 14 jours pour donner son avis. Mais plus de mention de ce qui se passe s'il ne fait rien…

    L'état est bien spécialiste pour changer ses conditions en cours de contrat…

    Première et dernière fois donc.

    Ce pré-jugement en cas de non-réponse était avantageux, oui, mais pas forcément juste.
    Personnellement, je ne trouve pas que cela remet en cause le système. Le tout est de voir ce qui se passerait, comment, et avec quelle facilité il est possible de débloquer une garantie en cas de non-réponse.

    Je serais curieux de savoir si une banque quelconque accepterait une libération totale en faveur du propriétaire, sur simple raison que le mandataire du compte ne réponde pas dans les 14 jours…

    De mon point de vue, la seule possibilité légale est d'obtenir un jugement.

    Vous avez parfaitement raison, et je l'ai déjà pointé comme étant une des faiblesses du système.

    Ce que je n'accepte pas, c'est qu'on change les règles du jeu en cours de partie. C'est quoi l'étape suivante? Me forcer à faire signifier le jugement pour lui donner force probante? Ou se trouve la limite? A mon avis, il n'y en a pas à l'unilatéralisme de l'Etat.

    en réponse à : Syndic refuse d’écrire aux propriétaires/locataires #1057868
    Grmf!!
    Maître des clés
    GT a écrit :
    grmff a écrit :
    Quelle erreur. Toujours demander à un prestataire s'il travaille comme un cochon et de combien il dépasse devis et délais. C'est l'enfance de lard.

    Tout est bon dans le cochon
    (ok, je sors)

    On aura été au moins deux à rire… 😀

    3 personnes aiment ce message
    en réponse à : Syndic refuse d’écrire aux propriétaires/locataires #1057865
    Grmf!!
    Maître des clés

    Quelle erreur. Toujours demander à un prestataire s'il travaille comme un cochon et de combien il dépasse devis et délais. C'est l'enfance de lard.

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    en réponse à : Sous-Location #1058403
    Grmf!!
    Maître des clés

    Il est évident qu'un accord amiable est à tenter avant. Si cela va sans dire, c'est mieux de l'écrire quand même.

    Mais visiblement, cela ne va pas se faire comme cela. A vue de pif, la case justice est inévitable. Alors, pour ma part, c'est le sujet: comment présenter l'affaire au juge.

    Il faut reconnaître que, attaquer uniquement la sœur, locataire originale, alors que le frère paie et que la soeur a annoncé que c'était le frère qui occupait, c'est un peu hypocrite. Quelle est la situation juridique à considérer? L'idée d'attaquer la soeur pour non respect du contrat (occupation et paiement du loyer) et adjoindre le frère pour occupation sans titre ni droit (suite à cession de bail caduque) dans la même affaire est sans doute la meilleure approche. La plus honnête aussi.

    Si vous attaquez uniquement la sœur, cela n'empêchera pas le frère de prouver qu'il paye un loyer et que le propriétaire ne s'y est pas opposer. Le jugement que vous aurez contre la soeur ne lui sera pas opposable, et les huissiers ne pourront opérer.

    Le risque est évidemment que le juge valide la cession de bail. Mais l'un dans l'autre, vous n'échapperez pas à présenter la situation au juge, et à espérer qu'il valide votre position.

    2 personnes aiment ce message
    en réponse à : Sous-Location #1058398
    Grmf!!
    Maître des clés
    max11 a écrit :
    damien wilputte a écrit :
    Bonjour,

    J'ai un message ecrit de sa part .
    Qui me dit qu'elle n'habite plus la et que c'est maintenant son frere et sa copine qui habite là .
    Mais je ne sais pas si elle est encore domiciliée là.

    J'ai mes raisons de vouloir le faire partir …

    Bien à vous.

    Voilà ce qu'on a reçu comme info sur la situation…
    Je n'y vois pas nécessairement un acte de cession de bail, ni qu'elle renonce au bail…
    Méfiance

    On a aussi:

    Citation :
    Désolé je me suis mal exprimé.
    Son frere n'habite pas avec elle mais l'a remplacée dans l'appartement sans mon accord.
    Elle n'habite plus là … Pour moi c'est donc de la sous-location.
    J'ai constaté que c'etait son frère qui payait le loyer depuis décembre par contre.
    Je suis novice , je m'excuse mais je ne sais pas ce qu'est un bail de résidence principal.

    Donc message écrit et loyer payé par un autre.

    Ceci dit, il est vrai qu'on peut se demander contre qui il faut aller en justice. Contre le locataire original qui a "cédé" le bail, contre l'occupant actuel qui paie un loyer, ou contre les deux? C'est vrai qu'attraire le frère, c'est reconnaître qu'il a quelque chose à voir avec l'affaire…

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    en réponse à : Sous-Location #1058395
    Grmf!!
    Maître des clés
    max11 a écrit :
    Et dans le cas exposé ici, je ne crois pas qu'on soit devant un cas flagrant de cession de bail !
    Egalement par le lien familiale des parties dont on pourrait entendre qu'ils s'entraident suite à un besoin de l'un ou l'autre.

    C'est de manière évidente une cession de bail, éventuellement une sous-location. Toutes deux interdites par la loi, et généralement par le bail.

    L'aide familiale ne change rien à la situation. Le locataire d'origine n'occupe plus, ne paie pas le loyer lui-même, et a précisé au bailleur que c'est son frère qui occupait et paierait le loyer. C'est bien de la cession de bail…

    Reste à voir ce que le juge décidera. Et plus il attend, moins le juge sera de son avis…

    en réponse à : Sous-Location #1058392
    Grmf!!
    Maître des clés

    Si un avocat vous dit que votre affaire est dans le sac et que c'est réglé d'avance, changez d'avocat.

    Quand on arrive devant un juge, on ne peut jamais savoir ce qui va en résulter.

    Il m'est arrivé qu'un juge tienne compte de ce qu'un locataire racontait lors de l'audience alors qu'il n'avait rien déposé malgré un calendrier imposé. Le juge m'a en outre retoqué sur des choses mêmes pas contestées par le locataire, et a usé d'argument tarabiscotés et de l'ordre du n'importe quoi liés à ma personne, soulevés d'office alors que le locataire n'avait rien soulevé. Et lors de l'audience suivante, il a tenu un raisonnement standard, complètement contraires au jugement précédent.

    Bref, ne rien prendre pour argent comptant tant qu'on a pas le jugement en main.

    Face à la situation décrite, il est tout à fait de l'ordre du possible qu'un juge pro-locataire considère qu'il y a un bail en bonne et due forme! Ce serait évidemment contraire à tout ce qu'ont pourrait légalement considérer, mais le juge "statue en équité". Et l'équité des uns ne vaut pas pour l'autre… Comme un juge est inamovible, il juge, et tout le reste lui est égal.

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    en réponse à : Comptes non approuvés en AG #1058457
    Grmf!!
    Maître des clés

    Si vous n'approuvez pas les comptes, les comptes ne sont pas approuvés. Vous pouvez les approuver sous certaines réserves. Mais au bout du compte, si vous n'approuvez pas les comptes, et que le syndic campe sur ses positions, il vous restera à plier ou à le dégager. Et soit faire une croix sur vos créances, soit les réclamer par voie de justice.

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    en réponse à : Comptes non approuvés en AG #1058456
    Grmf!!
    Maître des clés
    Laurap a écrit :
    GT a écrit :
    Laurap a écrit :
    Je suis la présidente du conseil de copropriété de l’immeuble si cela peut répondre à votre question et c’est à ce titre que je vous questionne sur ce forum.
    J’ai introduit une plainte au nom de l’ACP et nous sommes une petite copropriété, j’ai d’ores et déjà deux procurations qui me mandatent pour l’AG et deux propriétaires avec qui je gère le tout, ce qui nous donne plus de 50% des voix lors des votes.
    Par ailleurs, les prestations complémentaires sont facturées à l’ensemble de la copropriété, ce qui ne change strictement rien au fond du problème, à savoir que nous ne savons pas d’où ses prestations sortent.
    D’où le fait que nous ne souhaitons pas approuver cette partie lors de l’AG.

    Notre ne souhaitons pas changer de syndic, nous souhaitons par ailleurs que le travail pour lequel ils sont payés et pour lequel nous avons un contrat soit honoré, il y a quelques manquements qui peuvent être améliorés.

    L'ACP est une personne morale. Vous ne la représentez pas.
    Vous êtes membre du conseil de copropriété, vous ne représentez pas l'ACP, même si vous êtes présidente de ce conseil.

    Vous et 2 autres copropriétaires ne sont pas les gestionnaires de l'ACP.

    Quant au rôle du Conseil, prenez connaissance de l'art.577-8/1, C. civil.

    En toute honnêteté, je ne comprends pas l’intérêt de vos interventions car vous ne répondez pas à mes questions.
    Je vous remercie donc pour vos précisions et si quelqu’un avait une réponse à mes questions concernant l’approbation des comptes lors des AG par rapport à des prestations complémentaires non justifiées et éventuellement, un conseil dans ce type de cas, je suis preneuse 🙂
    Merci d’avance!

    Les interventions de GT sont parfois pointilleuses sur la phraséologie ou sur la présentation que les intervenants font. On pourrait parfois croire qu'il est un brin spèpieux.
    Elle ont néanmoins cet intérêt indéniable de recadrer les affirmations un peu vagues des uns et des autres, tout en précisant leur portée au vu d'un cadre légal. Et c'est précieux, parce que si vous devez aller au clash devant le juge, il convient d'être précis

    Il fait la différence entre "être membre du conseil" et "être gestionnaire". Parce que, légalement, ce n'est pas du tout la même chose, même si au bout du compte vous avez pas mal de pouvoir vu votre position et la confiance que les autres propriétaires vous donnent. Devant un juge, cela ne passera pas et vous risquez, si le juge est spèpieux, de vous faire retoquer après avoir été classé dans les amateurs.

    Je vous invite donc à lire avec attention les interventions de GT qui sont précises, et vous forceront à l'être également.

    Il est énervant? C'est simplement parce qu'il a 99 fois sur cent simplement raison… 😉 Et les gens qui ont toujours raison sont énervant, hein… 😀

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    en réponse à : Garantie locative SPF finance – Retours d’expériences ? #1045022
    Grmf!!
    Maître des clés
    GT a écrit :
    grmff a écrit :
    Réponse immédiate (donc automatisée) de e-depo:

    Citation :
    Madame, Monsieur,

    La demande de prélèvement pour le dossier sous rubrique a été accordée pour un montant de 840,00 €.

    Par conséquent, la Caisse des Dépôts et Consignations avise le garant de la demande de prélèvement. Celui-ci dispose désormais de 14 jours pour se prononcer sur votre demande : il peut l’accepter ou la refuser.

    Bien à vous,

    La Caisse des Dépôts et Consignations

    Que signifie "la demande de prélèvement (….) a été ACCORDéE" ?

    Cela signifie que ceux qui ont rédigé cela ne parlent pas bien le français.

    A mon avis, ils auraient dû écrire "Une demande de prélèvement pour le dossier sous rubrique a été reçue"

    en réponse à : Avocate présent en AG sans être annoncée #1058080
    Grmf!!
    Maître des clés
    copropriétaire engalère a écrit :
    grmff a écrit :
    rexou a écrit :
    Remettez-vous un peu en question et vous vous en porterez mieux. Ceci par respect pour tous les Pimonautes qui nous lisent et pour ne pas dégrader l'équilibre de ce forum.

    Bien que je ne sois pas toujours d'accord avec La Galère, il faut reconnaître que la présence d'un emmerdeur de service fait partie de la définition d'une copropriété.

    Et ce n'est pas parce qu'on est l'emmerdeur de service qu'on a nécessairement tort…

    C'est moi qui ne suis pas d'accord avec vous hein!
    Puis du moment qu'on traite "emmerdeur" "nuisible" "âne" "abruti" un CP qui vous nourrit ça me fait plus penser à une Argyrocratie qu'à une copropriété, tant que des ânes, nuisibles, abrutis continuent de voter pour eux, ils ont de beaux long jours devant eux.

    Il faudrait apprendre à lire entre les lignes La Galère.

    Dans mon intervention, le terme "emmerdeur de service" n'a aucun, mais AUCUN, rapport de près ou de loin avec le terme "abruti", "âne" ou "nuisible".

    Avant de vous emporter, essayez de comprendre le sens de ce qu'on vous écrit, et le monde ne s'en portera que mieux.

    1 personne aime ce message
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