Merci pour vos réponses.
Je tiens en effet à précisér que je parle de l'achat d'une batterie de remplacement, apres que la batterie initiale est usée.
Il est clair que l'achat initial du robot-rondeuse ainsi que sa batterie est à la charge de l'ACP 🙂 .
En bref, je compare un peu l'achat d'une batterie de remplacement avec le carburant d'une tondeuse thermique.
Mais je n'ai nulle part trouvé si cela faisait partie des 'frais de fonctionnement'.
Merci pour vos remarques et réponses!
En fait, je me suis surement mal exprimé par 'tacite'. Ce que je pensais, c'était effectivement une clause comme indiquée par grmff.
Cependant, si j'ai bien compris, interdiction de changer de durée de bail(condition différentes) lors de la prorogation?
Donc faire un 1+2 avec le texte de grmff.
Merci beaucoup,
Je n'ai naturellement pas régidgé le contrat à partir de 0.
Je me suis inspiré de plusieurs contrats types. Surtout que dans mon cas il est nécésaire de traduire le contrat dans la 3eme langue du Pays 😉
Ici je souhaitais surtout comprendre le passage du type court au type long.