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damien wilputte

Toutes mes réponses sur les forums

6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6)
  • Auteur
    Messages
  • en réponse à : Sous-Location #1058405

    Bonjour,

    Quel laps de temps à le frère pour partir si je lui indique de partir pour cessation de bail illégal ?

    Encore merci pour votre aide très instructive à tous !

    Bien à vous.

    en réponse à : Sous-Location #1058386

    Merci à tous pour vos conseils.

    Comment dois-je procéder pour le faire partir du coup?

    Merci !

    en réponse à : Sous-Location #1058368

    Je ne comprends pas pourquoi vous tenez absolument à savoir les raisons …
    Mais je peux vous en donnez une parmi d'autres.
    – il s'est installé dans les combles du batiments et s'est fait un petit duplex sans notre autorisation.
    Rien que ça me semble déjà suffisant.

    en réponse à : Sous-Location #1058365

    Bonjour,

    Cela change-t-il quelque chose si le bail n'est pas enregistré à la commune ?

    Bien à vous.

    en réponse à : Sous-Location #1058349

    Bonjour,

    J'ai un message ecrit de sa part .
    Qui me dit qu'elle n'habite plus la et que c'est maintenant son frere et sa copine qui habite là .
    Mais je ne sais pas si elle est encore domiciliée là.

    J'ai mes raisons de vouloir le faire partir …

    Bien à vous.

    1 personne aime ce message
    en réponse à : Sous-Location #1058335

    Désolé je me suis mal exprimé.
    Son frere n'habite pas avec elle mais l'a remplacée dans l'appartement sans mon accord.
    Elle n'habite plus là … Pour moi c'est donc de la sous-location.
    J'ai constaté que c'etait son frère qui payait le loyer depuis décembre par contre.
    Je suis novice , je m'excuse mais je ne sais pas ce qu'est un bail de résidence principal.

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