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Chercheur
MembreMerci pour votre réponse…
Effectivement, il n'y a pas péril en la demeure, vu que ce terrain est en vente depuis presque 12 ans, et que personne ne se presse pour l'acheter, un comble vu qu'il est situé dans un coin à forte pression foncière…
En gros après avoir pris des renseignements à gauche à droite, je pense que la situation est la suivante :
– Le terrain est en zone rouge au plan de secteur avec une surimpression de "ZICHE" le classement date de 1989, et dans l'arrêter de classement, il n'y a pas de restriction quant à la possibilité de bâtir dans le site… cependant le cwatup dit que dans une zone ZICHE, il faut faire en sorte de ne pas nuire à la raison du classement…
– Le terrain est repris dans un lotissement qui date de 1996 et donc APRES le classement, mais les prescriptions urbanistiques du lotissement ne tiennent pas compte du classement…
– La maison "jaune" (qui est le lot 2 du lotissement ou se trouve le terrain qui m'intéresse) a été construite en 1998. d'après ce que j'ai pu comprendre, les travaux ont débutés avant l'obtention du permis, les travaux ont étés stoppés. Là apparament la commune suite je suppose la pression des riverains s'est rendu compte qu'elle avait fait une erreur, et a donc fait passer le permis par le patrimoine qui a, comme dit précédement mis comme conditions des "travaux d'aménagements" :
– Peindre la facade en gris (le bâtiment est actuelment jaune)
– Toiture en ardoise ( le toit est en tuile)
– Chassis en bois ( chassis en PVC blanc)
– Plantation le long de la parcelle d'une haie de 2m50 de hauteur (!!)
( la haie est plantée, mais sur les terrains voisins, taille non respectée)
– Reconstruction d'un mur en pierre calcaire qui avait été démoli, le long de toute la parcelle avec une entrée de 4m. ( pas de mur)Bon tout ca me laisse vraiment sceptique… Personne n'est capable de me dire avec certitude ce qui sera autorisé ou non, tout dépendra des avis pendant l'enquête publique, l'avis du patrimoine,… Il faudrait faire un certificat d'urbanisme, de patrimoine ECT bref le cafouilli total…
Bref, je sens que je vais me concentrer sur un autre terrain, car je ne veux pas de problèmes, de mauvaise surprise… Je suppose que de nombreuses personnes se sont fait la même réflexion avant moi…
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