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Alex58

Toutes mes réponses sur les forums

2 sujets de 1 à 2 (sur un total de 2)
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    Messages
  • en réponse à : Copropriété #1013723
    Alex58
    Membre

    Une seule ACP pour toute la copropriété. Le syndic est nouveau – et – donc, il n'a pas connu les autres phases de réception définitive. Il n'est pas désigné par le promoteur.
    Pour l'instant – personne ne s'est plaint officiellement.

    en réponse à : Copropriété #1013721
    Alex58
    Membre

    Merci pour vos réponses.
    Un seul acte de base pour les 7 blocs – les 7 blocs ont le même syndic – et – la même assemblée générale.
    Dernièrement – ces 2 bloc ont demandé une assemblée générale spécifique aux 2 blocs qui aura lieu – avant – la grande assemblée générale pour les 7 blocs.
    L'acte de base prévoit la solidarité entre les blocs.
    En pratique – la répartition des frais se fait par bloc (chaque bloc paie ses frais spécifiques) – sauf – pour des frais généraux (jardin, parkings communs, électricité commune, travaux qui concernent tous les blocs etc.).
    L'acte de base ne fait pas allusion aux frais de justice – dans ce cas précis.
    Il prévoit que des frais peuvent être demandés à un copropriétaire – si – son comportement,etc. a généré des frais particuliers.
    Le refus de signer – je ne sais pas si c'est une responsabilité personnelle (les autres copropriétaires n'ayant aucune possibilité d'y interagir).
    Le paiement par tous les blocs a été annoncé par le syndic lors de la dernière AG – verbalement.

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