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Toutes mes réponses sur les forums

20 sujets de 21 à 40 (sur un total de 43)
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  • en réponse à : Renom bail locatif #967478
    ele
    Membre
    Panchito a écrit :
    Mais la loi est parfaitement muette quant au cas du propriétaire qui enregistrerait le contrat pendant le préavis.

    Ce sera donc au Juge de Paix à trancher si vous considérer que cela vaille la peine de vous lancer dans un procès.

    Sincèrement, je ne veut pas de problèmes mais il s'agit d'une grosse somme et je ne vois pas pourquoi il devrait empocher cet argent si il ne lui est pas dû.

    en réponse à : Renom bail locatif #967476
    ele
    Membre
    Panchito a écrit :
    Citation :Il m'informe qu'il a enregistré son bail (pourtant j'ai la preuve du contraire!)

    Le propriétaire peut encore l'avoir enregistré hier (en payant une amende pour enregistrement tardif). Il ne lui faut que quelques secondes pour le scanner et l'envoyer par email ou par fax!

    Oui, bien sûr sauf que si il l'a enregistré après l'envoi de mon recommandé, je suppose que cela n'a pas de valeur (dixit le notaire)
    Bref, ce monsieur veut que je luis paie deux mois (un mois de pénalité et un mois de location) alors qu'il n'a pas enregistré son bail. La loi c'est la loi m'a-t-il dit, encore faut-il qu'il la respecte!

    en réponse à : Renom bail locatif #967474
    ele
    Membre
    rexou a écrit :
    Panchito a écrit : Mais Mme Onckelinx à voulu changer tout cela probablement pour pouvoir un jour être en mesure de taxer les loyers réellement perçus…

    Très juste, Panchito ! Sauf que vous pouvez remplacer "probablement" par "sans aucun doute" !!! Et les affligeants résultats des élections (au sud comme au nord d'ailleurs) peuvent faire craindre le pire…

    Des nouvelles
    J'ai envoyé le renon et le propriétaire m'a téléphoné après 15 jours. Il m'informe qu'il a enregistré son bail (pourtant j'ai la preuve du contraire!) je lui ai donc demandé une copie. Par ailleurs, il souhaite néanmoins que je lui paie un mois d'indemnité 'just for fun' je dirais puisqu'il n'y a pas droit. J'ai demandé conseil à mon notaire lequel m'informe de ne surtout pas céder et la justice de paix trancherait éventuellement en ma faveur. Cela promet 😛

    en réponse à : Renom bail locatif #967471
    ele
    Membre
    PIM a écrit :
    L'enregistrement donne date certaine.
    Si votre renon, par recommandée, est antérieur au dit enregistrement… il l'aura enregistré inutilement (par rapport à l'objectif poursuivi).

    Ok, cela me semble plus logique. Ceci dit, je vais lui envoyer un renom de trois mois en bonne et due forme et essayer de trouver un compromis pour l'indemnité à verser. merci de l'information

    en réponse à : Renom bail locatif #967469
    ele
    Membre
    PIM a écrit :
    L'enregistrement peut être effectué à n'importe quel moment.
    Il y a une amende en cas d'enregistrement tardif.

    Merci pour l'information, quel intérêt alors puisqu'il peut l'enregistrer quand il le souhaite, il se remet dans le 'droit chemin' aussitôt et ni vu ni connu…
    (?)

    en réponse à : Renom d’un bail locatif #967199
    ele
    Membre
    Panchito a écrit :
    Ah bon?

    Peut-être que les bailleurs pensent pouvoir se permettre un tel risque pour des loyers modiques en considérant que le bien sera immédiatement reloué sans chômage locatif.

    Mais dans le haut de gamme (loyers supérieurs à 1000€-1500€) cela m'étonnerait qu'on ose prendre un tel risque surtout quand on sait les délais nécessaires pour relouer de tels biens.

    Je dois vous avouer que j'ai moi -même des locataires et que je n'ai pas enregistré le bail, par 'paresse' et manque de temps… Mais je suis quasiment certaine que mon propriétaire a enregistré le bail car mon loyer est supérieur à 2000 euro… 🙂

    en réponse à : Renom d’un bail locatif #967204
    ele
    Membre
    PIM a écrit :
    @ ele: cela n'avait pas fait "tilt" tout de suite: suis content pour vous (crédit pont arrangé)

    Prise effet préavis: sorry, mais c'est le pour le premier du mois (pas le 15), sauf évidemment si vous prenez un accord avec le bailleur (à constater par un écrit).

    Merci, j'ai entre temps téléphoné au notaire. Par ailleurs, ceclui-ci m'a informé que si le bail n'a pas été enregistré par le bailleur, le preneur quitte quand il veut…. sauf que le bailleur a la garantie locative…. donc je vais rester correcte et même essayer de lui relouer sa maison (ça, c'est pas gagné parce que le loyer est hyper cher…) 🙂

    en réponse à : Renom d’un bail locatif #967202
    ele
    Membre
    PIM a écrit :
    Je suppose qu'il s'agit d'un bail "résidence principale" de 9 ans.

    Pour le calcul de l'indemnité de résiliation anticipée, c'est effectivement la date de départ qui est prise en compte (et pas celle de l'envoi du préavis).

    Merci pour cette information! Puis-je faire débuter le délai le 15 juin?
    Par ailleurs, je suis la personne à qui on avait refusé un crédit pont, vous vous souvenez? Le problème est résolu maintenant via une autre banque. Merci de vos conseils éclairés.
    cordialement

    en réponse à : Crédit pont accepté puis refusé… #966788
    ele
    Membre

    des nouvelles de mon crédit…
    La première banque auprès de laquelle nous avons introduit la première demande ne donne plus signes de vie, pas de oui, pas de non, nada…
    Nous avons introduit une demande auprès d'une autre banque, nous devrions avoir une réponse définitive cette semaine(I hope!) et une seconde demande auprès d'un courtier. Pour les deux demandes, il semblerait (j'utilise volontairement le conditionnel) que le dossier ne pose pas de problèmes.
    Je vous tiens au courant et souhaite surtout remercier ceux (ils se reconnaitront) qui se sont intéressés de près à mon cas…

    en réponse à : Crédit pont accepté puis refusé… #966785
    ele
    Membre
    PIM a écrit :
    – J'ai modifié votre titre du sujet car le vôtre intitulé "j'ai besoin de vos lumières"… est obscur (ou en tout cas valable pour la quasi totalité des messages postés): il faut essayer d'être explicite.

    – votre condition suspensive est toujours valable ?

    – région concernée par votre achat ? (car les règles "pour en sortir", le cas échéant, sont différentes selon la région

    – et ce "banquier", il ne donne pas la moindre explication sur son revirement ?

    – votre appartement ne se vend pas ?

    – prenez contact d'urgence avec un courtier en prêts.

    ps: posté en même temps que Cochise

    Merci, je suis un peu confuse…
    La maison que nous avons acheté (?) se trouve en Brabant wallon
    Comme expliqué, par un erreur commise lors du compromis, il n'y a pas de date pour la clause suspensive. Le banquier m'a demandé une expertise de l'appartement, ce qui a été fait, et il m'a dit qu'il essaie de faire un maximum mais pour la première fois aujourd'hui il m'a dit d'aller voir un courtier. L'appartement est situé dans le quartier européen, mais je ne reçois aucune visite…. Je souhaiterais le vendre au prix de l'expertise, ni plus ni moins…. Ce qui m'embarasse aussi très fort, c'est la situation à l'égard des vendeurs au cas où on ne pourrait pas acheter…

    en réponse à : Crédit pont accepté puis refusé… #966784
    ele
    Membre
    cochise a écrit :
    J'ai connu pire 😉 Sans prêt après 3 mois de la signature du compromis alors qu'oralement tout était OK.
    Les banquiers ne se rendent pas compte de la situation dans laquelle ils nous mettent parfois.
    Il faut réintroduire vos 2 dossiers auprès d'autres banques ou un courtier en crédit. Combien de temps dure la clause suspensive? Les 10% dont vous parlez, c'est l'acompte? La fin de la clause suspensive ne vous fait pas "perdre" l'acompte. C'est pire en fait, on peut aller jusqu'à vous obliger à acheter… Mais bon, on en est pas encore là.

    Les 10% c'est l'acompte versé lors du compromis. Mais je perds cet acompte si à la fin je n'ai pas de prêt. Concernant la clause suspensive, les vendeurs voulaient 3 semaines (et nous étions d'accord puisque entre temps nous avions un accord oral – très rapide d'ailleurs-. Seulement, le jour du compromis, quand je suis rentrée chez moi, je me suis rendue compte que le notaire avait omis de mettre une date pour la clause suspensive. Bon, je veux rester honnête mais le fait de penser que je pourrais perdre cet argent, arghhh

    en réponse à : Acte authentique non signé par défaut de l’acquéreur? #956307
    ele
    Membre

    Pour ceux que cela intéresse…

    Je reçois avant hier un appel de Mme l'acquéreur qui me demande en pleurant de trouver un accord à l'amiable car son compagnon l'avait quittée sur le champ le jour de la signature de l'acte. je suis restée intransigeante même si je comprends sa peine. Hier soir, rebondissement. M. l'acquéreur me téléphone pour me dire qu'ils ont trouvé une solution, qu'ils vont signer l'acte. Je viens d'avoir un appel de mon notaire, la date de la signature de l'acte est fixée au 8 octobre. J'espère que les acquéreurs auront la bonne idée de se disputer le 9 octobre la prochaine fois…

    merci à tous pour les conseils éclairés

    ele

    ele a écrit :
    Grmff a écrit : Ce serait pas mal que vous regardiez votre facture et que vous nous fassiez un feed-back de ce problème…

    Dès que je reçois ma facture, je vous tiens au courant 😉

    en réponse à : Acte authentique non signé par défaut de l’acquéreur? #956306
    ele
    Membre
    Grmff a écrit :
    Ce serait pas mal que vous regardiez votre facture et que vous nous fassiez un feed-back de ce problème…

    Dès que je reçois ma facture, je vous tiens au courant 😉

    en réponse à : Acte authentique non signé par défaut de l’acquéreur? #956304
    ele
    Membre
    PIM a écrit :
    Citation :Last but not least, j'ai déjà pris contact avec la hotline (avec mon tél portable) et proximus m'a bloqué ma ligne car j'ai dépensé 224 euro pour 20 minutes…

    C'est impossible.
    Je ne sais pas d'où vous sortez ces chiffres.

    Le tarif, pour appeler une ligne surtaxée 0903 (comme la Legal Hotline) est annoncé par l'opérateur au moment de l'appel.

    Exemple:
    * au départ d'une ligne fixe Belgacom, le prix est de 1,5 € tvac/minute
    * au départ d'un Gsm, le prix est de 3 € (tvac) / minute.

    Donc, 20 minutes au départ d'un Gsm = 60 euros (et pas 224).

    Et sur ces 60 euros, une partie revient au service fourni et l'autre à Belgacom.

    Dans tous les cas de figure, l'opérateur a coupé ma ligne, m'a demandé une provision de 350 euro alors que je suis restée au téléphone 2x 10 minutes. je me suis immédiatement exécutée puisque je n'avais plus de portable.

    en réponse à : Acte authentique non signé par défaut de l’acquéreur? #956299
    ele
    Membre

    oui, vous avez raison, je suis très prudente et j'espère que tout rentre dans l'ordre….je vous tiens au courant si cela vous intéresse…
    Je n'ai pas le compromis sous les yeux.

    merci

    PIM a écrit :
    L'idéal, c'est évidemment que Mr obtienne son prêt.
    Mais, si on est pointu (voire prudent), si l'acte authentique se signe avec Mr tout seul, il faudrait tout de même que vous soyez prémunis d'un éventuel retour de flamme de Madame ex-compagne qui pourrait toujours prétendre co-acquérir…

    Il ne suffit de la bonne parole de Mr acquéreur. Il faut des documents probants.

    Et, en même temps, n'acceptez pas dès à présent que Mme-ex-compagne dispsaraisse dès à présent du circuit, car il vaut mieux avec 2 acquéreurs solidaires….

    Citation :si la vente est considérée comme parfaite d'un point de vue légal, peut-on les obliger à signer l'acte par voie judiciaire ou autre?

    Qu'est-il prévu au chapitre "sanctions" du compromis signé ?

    Normalement, vous avez le choix :
    – soit demander en justice la résiliation aux torts de l'acquéreur
    – soit demander l'exécution forcée

    en réponse à : Acte authentique non signé par défaut de l’acquéreur? #956297
    ele
    Membre
    PIM a écrit :
    Citation :Le notaire des acquéreurs me dit: si monsieur n'(obtient pas son prêt seul, la vente est nulle et non avenue!! Vous recevez une indemnité de 10% et l'affaire est réglée.

    Ben voyons ! N'importe quoi !

    Et votre propre notaire, qu'en dit-il ?

    Mon notaire me dit que si dans deux semaines je n'ai pas de nouvelles de Mr l'acquéreur (qui souhaite acheter la maison seule), on se voit et on décide de la suite des événements.
    Honnêtement, j'espère qu'il aura son prêt. Dans le cas contraire, si la vente est considérée comme parfaite d'un point de vue légal, peut-on les obliger à signer l'acte par voie judiciaire ou autre?

    je trouve également le notaire des acquéreurs très désinvolte à l'égard de tout cela…

    merci encore

    en réponse à : Acte authentique non signé par défaut de l’acquéreur? #956295
    ele
    Membre
    PIM a écrit :
    – Difficile de répondre sans examiner les pièces du dossier.
    Quelques pistes de réflexion, cependant.

    * région concernée ? (si Flandre, les règles fiscales en cas de problème avec le compromis, sont plus souples)

    * Fiscalement: les droits d'enregistrements sont dus dans les 4 mois et apparemment, vous avez encore 2 mois "de bon" pour résoudre le problème

    * chaque partie a son propre notaire ?

    * madame ex-compagne a signé le compromis de vente aussi ? Si oui (sous réserve d'analyse des documents), elle reste solidairement tenue. Ce n'est pas votre problème qu'ils se séparent.

    * le délai raccourci de 2 mois pour passer l'acte est un délai contractuel ? (prévu au compromis).
    Si le délai n'est pas respecté, vous devez adresser une mise en demeure à chacun des 2 acquéreurs (séparément).

    * prenez contact avec la Legal Hotline comme expliqué ici

    La région concernée est Bruxelles, madame ex-compagne a signé le compromis. Le délai raccourci pour signer l'acte était prévu pour le 15 octobre au plus tard dans le compromis de vente (nous sommes encore dans les temps) mais les acquéreurs ont demandé la date du 16 donc septembre car ils souhaitaient entrer dans la maison rapidement. Nous avons chacun notre notaire.
    Last but not least, j'ai déjà pris contact avec la hotline (avec mon tél portable) et proximus m'a bloqué ma ligne car j'ai dépensé 224 euro pour 20 minutes…
    Le notaire des acquéreurs me dit: si monsieur n'(obtient pas son prêt seul, la vente est nulle et non avenue!! Vous recevez une indemnité de 10% et l'affaire est réglée. Deplus, il semblerait que nous vendeurs soyons solidairement responsables pour le paiement des frais d'enregistrement si mr et mme ne sont pas solvables… mais ils le sont puisqu'ils ont reçu un prêt assez élevé!

    merci néanmoins

    en réponse à : Maison de maître? #948103
    ele
    Membre
    PIM a écrit :
    ele a écrit : je vois fleurir ici et là des annonces reprenant ce terme et les maisons ressemblent à tout, sauf à des maisons de maître!

    …. c'est donc que vous avez déjà votre propre définition de la "maison de maître" 😉

    J'ai en effet 'mon' idée mais n'étant pas professionnelle, je souhaiterais connaître les critères qui sous-tendent une telle appellation…

    merci

    ele

    en réponse à : Travaux réalisés par le locataire #933795
    ele
    Membre
    Anne a écrit :
    Bonjour !

    Je suis en train de mettre en location un grand studio dont je suis propriétaire. J'ai un candidat intéressé. Il voudrait , à ses frais, faire enlever le linoleum existant pour faire poncer et vernir le plancher en dessous. J'ignore totalement l'état de ce plancher car il s'agit d'un studio acheté il y a peu de temps !

    Pourriez vous me proposer une clause particulière à insérer dans le bail et qui
    – m'exonère de la prise en charge des frais pour ce travail ,
    – oblige le locataire à remettre les lieux en état s'il s'avère, après enlèvement du lino, que le plancher sous-jacent est en trop mauvais état pour être poncé et vernis dans des conditions satisfaisantes

    – prévoit toute autre condition qui vous apparaîtrait nécessaire ou utile.

    Par ailleurs, ce même locataire (bail d'un an) souhaite, pour des raisons qui m'échappent, que le compteur gaz/electricité soit à mon nom, moyennant le versement d'une avance chaque mois à compléter sur réception de la facture. A part le risque financier (puisque je serai tenue au paiement de ces factures), voyez vous un autre problème dans cette manière de procéder ?

    Merci d'avance de vos réponses !!

    Bonjour,

    Si cette personne ne veut pas ouvrir de compteurs à son nom, ce n'est probablement pas parce qu'elle a des dettes à l'égard d'Electrabel. J'ai longtemps travaillé dans un bureau de consultance bruxellois et tous mes collègues étrangers souhaitaient le même type d'arrangement avec leur proprio. Why? tout simplement par ce qu'ils ne voulaient pas être enregistrés en Belgique et ne voulaient pas payer leurs impôts ici…
    J'espère avoir éclairé votre lanterne .

    A bientôt

    ele

    en réponse à : Taux révisable #932794
    ele
    Membre
    Grmff a écrit :
    Ce que Giannigianni vous dit est effectivement correct. Mais vous vouliez le contrôler par vous-même, ou le savoir à l'avance…

    Dans mon cas, il s'agissait d'un prêt 10+5+5 basé sur l'indice E.

    Après vérification, certains organisme utilisent la règle de 3 (nouveau taux= ancien taux x nouvel indice / ancien indice) et certains une addition simple (nouveau taux = ancien taux + (ancien indice – nouvel indice)

    Dans le cas d'un 1+1+1 (plus récent) c'est ce calcul qui est appliqué, avec comme indice de référence "la moyenne arithmétique des taux de rendement théorique des titres de la dette de l'état à un an" que je présume être l'indice A

    Merci à tous pour ces infos! Je vais vérifier avec les éléments que vous m'avez donner. En effet, je souhaitais le savoir à l'avance mais je suppose que l'institution financière nous enverra également une rectification avec la nouvelle mensualité.

    merci

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